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Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 544 Ko air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

Mise à jour : 10 février 2026

Programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/pour-les-organismes/programme-aide-fonctionnement-organismes-nationaux-loisir-culturel

dépenses donnant droit à un crédit d’impôt remboursable par le Québec; la portion remboursable de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ). Règle de cumul des…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Renseignements généraux

/nous-joindre/renseignements-generaux

rendez-vous en ligne en médecine familiale Consulter un médecin spécialiste Trouver une ressource qui offre de la consultation médicale le jour même ou le lendemain M’inscrire à Carnet santé Québec…

Mise à jour : 12 mars 2026

Perdre son autonomie

/famille-et-soutien-aux-personnes/inaptitude-perte-autonomie/programmes-services

locomotion). Carnet santé Québec Administré par la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ) Ce service permet à toute personne de consulter ses informations de santé en ligne telles que : la…

Mise à jour : 11 février 2026

Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits et dépenses des portefeuilles

pdf 9,85 Mo 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf

Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-555-00644-7 (imprimé) ISBN : 978-2-555-00645-4 (en ligne) ISSN 2563-8637 (imprimé) ISSN 2563-8645 (en ligne) ©…

Mise à jour : 25 mars 2025

Liste comprenant tous les domaines et programmes de la formation collégiale et universitaire (BAC, maîtrise et doctorat)

pdf 1,27 Mo 24-125_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 21 juin 2024

Progression des apprentissages - Histoire et éducation à la citoyenneté - Secondaire - Premier cycle

pdf 435 Ko PFEQ-progression-apprentissages-histoire-education-citoyennete-secondaire.pdf

territoriales d’hier et d’aujourd’hui. Ils ont étudié des aspects de la géographie et de l’histoire du Québec et du Canada, et ils ont appris à construire…

Mise à jour : 12 février 2026

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2,84 Mo RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

recherche du Québec Nature et Technologies, Fonds de recherche du Québec Santé, Fonds de recherche du Québec Société et culture, « Politique sur la Conduite…

Mise à jour : 22 octobre 2020

Le concept de revenu minimum garanti et ses applications - Rapport d'étape du comité d'experts

pdf 2,62 Mo RMG_Concept_RapportFR_MESS.pdf

revenus que le crédit d’impôt remboursable, le versement de l’impôt négatif découlant de ce crédit d’impôt remboursable diminue au fur et à mesure de…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 5,97 Mo plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

15 000 20 000 25 000 Canada (sauf Québec) Québec https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/strategie-recharge-vehicules-electriques…

Mise à jour : 4 juillet 2025

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