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Anthony Bélanger Le 2 octobre 2020, Anthony Bélanger roule sur l’autoroute 50, derrière une camionnette tirant une roulotte de camping. Soudain, il voit disparaître une voiture qui circulait dans la…

une façade avant d’un bâtiment principal; prévoir un traitement architectural « quatre façades » qui tire avantage de la grande visibilité de la zone engendrée par le dégagement visuel de l’emprise X…

L'administrateur ou le dirigeant qui a cessé d'exercer ses fonctions doit se comporter de façon à ne pas tirer d'avantages indus de ses fonctions antérieures au service de la Société. 36.…

recommandations des grands organismes de santé relativement au bruit des éoliennes; les constats tirés de l’analyse de la littérature scientifique quant à l’association potentielle entre le bruit des…

sexuelle implique qu’une personne profite du corps d’une autre à des fins sexuelles en vue d’en tirer un avantage (financier ou autre). Généralement, l’exploiteur (homme ou femme) profitera de…

linguistique au Québec permet le suivi, sur une base annuelle, de 19 indicateurs. Neuf d'entre eux sont tirés de l'Étude sur la situation des langues parlées au Québec et 10 proviennent de…

15. Le membre du conseil qui a cessé d’exercer ses fonctions doit se comporter de façon à ne pas tirer d’avantages indus de ses fonctions antérieures au service de l’Office. 16. Le membre du conseil…

15. Le membre du conseil qui a cessé d’exercer ses fonctions doit se comporter de façon à ne pas tirer d’avantages indus de ses fonctions antérieures au service de l’Office. 16. Le membre du conseil…

15. Le membre du conseil qui a cessé d’exercer ses fonctions doit se comporter de façon à ne pas tirer d’avantages indus de ses fonctions antérieures au service de l’Office. 16. Le membre du conseil…

loi ne définit pas le terme « conformité ». Néanmoins, à partir de certaines indications que l’on tire de la loi et des principes d’interprétation issus des décisions de la Commission municipale du…