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agroalimentaire du Québec Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs : le Centre d'expertise en analyse environnementale du Québe…

agroalimentaire du Québec Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs : le Centre d'expertise en analyse environnementale du Québe…

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Le pont de Québec relie les villes de Québec et de Lévis. Son tablier, y compris la dalle, les poutres et le trottoir, est en fin de vie utile et doit être remplacé sur toute sa longueur. Le…

on publique); Charte de la Ville de Longueuil , (chapitre C-11.3), article 58.3.2 (politique de participation publique); Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec , (chapitre C-11.4),…

Lennoxville PPU Tiffin, Ville de Saint-Lambert Le secteur du centre de services du noyau urbain de Lennoxville à Sherbrooke Le centre-ville de Varennes La colline parlementaire à Québec Plateau…

réaménagement du boulevard Champlain; Plan de mobilité durable de la Ville de Québec ; projet de construction d’un tunnel entre Québec et Lévis ; projet de construction du nouveau pont de l’île…

l'entente doit être soumise à l'approbation des personnes habilitées à voter (ne s'applique pas à la Ville de Québec). L'entente ne peut être conclue tant que toutes les résolutions…

personnes. La ville de Saguenay fait partie des 10 grandes villes du Québec (plus de 100 000 habitantes et habitants) et la ville d’Alma (30 904 personnes) fait partie des villes moyennes du Québec…

piscines résidentielles (chapitre S-3.1.02). Charte de la Ville de Québec (chapitre C-11.5), annexe C articles 108 et 131. Charte de la Ville de Montréal (chapitre C-11.4), annexe C article 49. Loi…