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programme arts lettres communication premières nations

pdf 880 Ko 500-B1-art-lettre-communication-PN.pdf

e d’acquis en arts, lettres et communication. Objectifs des options Multidisciplinaire, Arts, Cinéma, Littérature, Médias et Théâtre 054V Apprécier le…

Mise à jour : 12 février 2025

programme arts lettres communication premières nations inuits

pdf 906 Ko 500-C1-art-lettre-communication-inuit.pdf

e d’acquis en arts, lettres et communication. Objectifs des options Multidisciplinaire, Arts, Cinéma, Littérature, Médias et Théâtre 054V Apprécier le…

Mise à jour : 12 février 2025

Loi modifiant la Loi sur la Régie du logement et diverses lois concernant le domaine municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2010/n-14-22-decembre-2010

n du territoire, et ce, dans les 30 jours qui suivent son adoption. Obligation de transmettre au ministre le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux (art. 39) Toute municipalité est…

Mise à jour : 17 juin 2025

Loi modifiant la Loi sur la Régie du logement et diverses lois concernant le domaine municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2010/n-14-22-decembre-2010

n du territoire, et ce, dans les 30 jours qui suivent son adoption. Obligation de transmettre au ministre le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux (art. 39) Toute municipalité est…

Mise à jour : 11 mars 2025

Sciences, lettres et arts (700.A0)

pdf 2,40 Mo 700-A0-science-lettre-art.pdf

Sciences, lettres et arts (700.A0) Programme d’études préuniversitaires Enseignement collégial Le présent document a été produit par le ministère de…

Mise à jour : 20 février 2024

Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 21 mars 2023 et modifiant d’autres dispositions

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-10-9-juillet-2024

d’adjuger du ministre des Finances (art. 555 de la LCV et 1066 du Code) et nouvelle procédure Mise en place de la nouvelle procédure Pouvoir d’adjuger du ministre des Finances (art. 555 de la LCV et…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 21 mars 2023 et modifiant d’autres dispositions

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-10-9-juillet-2024

d’adjuger du ministre des Finances (art. 555 de la LCV et 1066 du Code) et nouvelle procédure Mise en place de la nouvelle procédure Pouvoir d’adjuger du ministre des Finances (art. 555 de la LCV et…

Mise à jour : 11 mars 2025

programme arts lettres communication préuniversitaire

pdf 768 Ko 500-A1-art-lettre-communication.pdf

universitaires dans les domaines des arts, des langues, des lettres, des sciences de l’éducation ou des communications. Pour le domaine des arts, le…

Mise à jour : 12 février 2025

Partenariat culturel autochtone

/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/partenariat-culturel-autochtone/appel-projets-partenariat-culturel-autochtone

incontournable pour le Ministère depuis plus de 30 ans. Contrairement aux ententes de développement culturel municipales et régionales, avec les partenariats culturels autochtones, le Ministère…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier

/culture/aide-financiere/programme-soutien-milieu-patrimoine-immobilier

du ministère de la Culture et des Communications. Le patrimoine culturel est un des domaines d’intervention du Ministère, comme le prévoit sa loi constitutive (RLRQ, chapitre M-17.1). Le Ministère…

Mise à jour : 22 octobre 2025

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Loi modifiant la Loi sur la Régie du logement et diverses lois concernant le domaine municipal

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