Résultats de la recherche
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Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes
/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/developpement-collections-bibliotheques-publiques-autonomes/appel-de-projets-en-developpement-des-collections-des-bibliotheques-publiques-autonomes
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Mémoire concernant le Projet de loi concernant l’identité numérique nationale et modifiant d’autres dispositions
pdf 315 Ko 2024-0179_memoire.pdf
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Appel à projets en innovation au bénéfice de la nature
/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/environnement-entreprises-quebecoises
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Plan stratégique du Curateur public – 2026-2030
pdf 1,30 Mo plan_strategique_2026-2030.pdf
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Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 3,40 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf
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Directive sur l’utilisation des services d’Internet
pdf 283 Ko 20260225_Rep_demande_acces_2526-293_DPCP.pdf
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Bilan annuel 2022-2023 du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques
pdf 1,12 Mo bilan-pdtiee_2022-2023.pdf
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Déclaration de services aux citoyennes et citoyens du ministère de la Culture et des Communications
/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/mission-services/declaration-services
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Programme d'appui à la recherche
/gouvernement/relations-canadiennes/aides-financieres-relations-canadiennes/programme-appui-recherche
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Analyse d’impact réglementaire du Plan pour une économie verte 2030 et du Plan de mise en œuvre 2021-2026
pdf 639 Ko air-pmo-2021-2026-plan-economie-verte-2030-06-2021.pdf
