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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de loi concernant la mise en oeuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 21 mars 2023 et modifiant d’autres dispositions

pdf 269 Ko 2023-0202_memoire.pdf

Adapter le Régime de rentes du Québec aux nouvelles réalités des Québécois Au terme de la consultation publique sur le Régime de rentes du Québec (RRQ) menée…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

pdf 3,76 Mo rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf

ions.pdf (consulté le 28 juillet 2020). https://mffp.gouv.qc.ca/publications/forets/connaissances/evolution-foret-publique.pdf…

Mise à jour : 3 octobre 2024

Médaille pour action méritoire 2025

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/journee-reconnaissance-policiere/laureats-2025-reconnaissance-policiere/medaille-pour-action-meritoire-2025

qui a accompli, en dehors de l'exercice de ses fonctions, un acte qui mérite une reconnaissance publique. Dans cette page : Service de police de la Ville de Montréal Service de police de…

Mise à jour : 15 mai 2025

Sourires_Solidaires.pdf

pdf 2,45 Mo Sourires_Solidaires.pdf

cadre des consultations prébudgétaires 2 0 2 6 2 0 2 7 Mémoire prébudgétaire 2026-2027 | Sourires Solidaires 1 Sommaire exécutif Sourires Solidaires Mémoire…

Mise à jour : 13 février 2026

Inondations printanières Montérégie 2011 : rapport d'événement

pdf 173 Ko rap_evenement_inondations_monteregie.pdf

projet de décret portant sur la ZIS dont la publication à la Gazette officielle a eu lieu le 19 août; Tenue les 6, 7 et 8 septembre 2011 des consultations pu…

Mise à jour : 20 janvier 2020

Pharmaciens

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/pharmaciens

étudiants sont invités à consulter régulièrement. Le document PowerPoint utilisé pendant la présentation est également mis en ligne sur la plateforme Studium, pour consultation par les étudiants;…

Mise à jour : 6 février 2026

Genome_Quebec.pdf

pdf 1,10 Mo Genome_Quebec.pdf

ca/fr/sante-publique/services/publications/medicaments-et-produits-sante/systeme-canadien-surveillance-resistance-…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 527 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CSQ.pdf

cette consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique. Nous saluons d’ailleurs le courage du ministre d’amorcer ces travaux,…

Mise à jour : 22 mai 2025

DA03-20240508_1.pdf

pdf 21 Mo DA03-20240508_1.pdf

460, Québec (QC) G2K 0H5 Consultations prébudgétaires 2024-2025 Québec LE PATIENT D’ABORD POUR UNE MEILLEURE EFFICIENCE DU SYSTÈME DE SANTÉ QUÉBÉCOIS 1er…

Mise à jour : 19 août 2024

Équiterre

pdf 9,85 Mo equiterre.pdf

groupes sociaux, des entreprises, des organisations publiques, des municipalités, des chercheurs et des élus afin d’influencer les politiques publiques des…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

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