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Aide financière pour l’entretien de la Route verte et de ses embranchements (volet 3)

/transports/aide-financiere/actifs/veloce-iii/entretien-route-verte

permettre d’assurer la pérennité du réseau cyclable et de maintenir son niveau de qualité. Par le fait même, il vise à promouvoir le développement d’un tourisme durable incitant à des déplacements…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Fonds Horizons d’ici : propulser un projet collaboratif en tourisme à l’aide du financement participatif

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/fonds-horizon-ici-propulser-projet-collaboratif-tourisme-financement-participatif

la Loi sur la faillite et l’insolvabilité (L.R.C. (1985), ch. B-3) ; les entreprises inscrites au registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; les entreprises de services financiers…

Mise à jour : 8 mai 2025

Tableau synthèse du Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/plan-action-gouvernemental-allegement-reglementaire-2020-2025/tableau-synthese-plan-action-allegement-reglementaire-2020-2025

différentes catégories de formalités telles que les permis, les enregistrements, les rapports ou les registres. L’objectif est de revenir à un niveau comparable à la situation qui prévalait en 2004,…

Mise à jour : 14 février 2025

Carte des Premières Nations et Inuit du Québec

pdf 4,54 Mo carte-11x17.pdf

secretariat-premieres-nations-inuit Sources : Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec, Registres des bénéficiaires cris, inuit et naskapis de…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur la publicité légale des entreprises

pdf 347 Ko 2022-0229_air.pdf

D’accroître l’accessibilité des informations au registre. • Accroître la protection du public et la fiabilité des données du registre Le Registraire dépose…

Mise à jour : 12 janvier 2023

Programme d’aide à la relance de l’industrie touristique (PARIT)

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/aide-relance-industrie-touristique

créanciers des compagnies ou de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité ; les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ; les organisations qui,…

Mise à jour : 8 mai 2025

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (projet de loi No 49)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-21-10-novembre-2021

adresses des candidats, à l’exception de celle de chacun des candidats indépendants au même poste qui portent le même nom, le cas échéant, afin de pouvoir les distinguer (art. 171, LERM). Cette…

Mise à jour : 2 juillet 2025

Décisions et documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information - 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/justice/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces/2025

demande média (PDF 1,52 Mo) 12 septembre 2025 15 septembre 2025 BSM-2025-005366 Document provenant du registre foncier (PDF 165 Ko) 2 septembre 2025 9 septembre 2025 BSM-2025-005347 Programmes de…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

pdf 4,32 Mo 25-609_Diffusion.pdf

pour chacun des plus de 450 enfants visés par votre demande, ne peuvent vous être transmis pour les mêmes motifs mentionnés ci-dessus. Enfin, nous vous…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Mesure de soutien pour l’achat de véhicules hors route électriques (VHRE)

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/mesure-soutien-achat-vehicule-hors-route-electriques

des compagnies ou de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité ; les organisations inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ; les établissements d’hébergement…

Mise à jour : 8 mai 2025

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Décisions et documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information - 2025

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

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