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  • 2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe

    pdf 12,16 Mo DAI_2024-090_station_epuration_saint_hyacinthe.pdf

    juridiques Tél. : 450 778-8300 poste 8410 Courriel : isabelle.leroux@st-hyacinthe.ca Madame Crystel Poirier Greffière Téléphone : 450 778-8300 poste 8411 Cou…

    Mise à jour : 7 octobre 2024

  • 2303022-493 - Document

    pdf 17,70 Mo 2303022-493-document.pdf

    en télétravail Courriel : mathieu.tanguay@mcc.gouv.qc.ca Site Web : www.mcc.gouv.qc.ca 4 Pierre-Andre Corriveau---2021-02-11 14:07:40---Avis : ce message est…

    Mise à jour : 20 avril 2023

  • Tournages dans les palais de justice

    /gouvernement/ministeres-organismes/justice/coordonnees-structure/tournages-palais

    scénario, dans le formulaire créé à cet effet et le faire parvenir au ministère de la Justice à l’adresse courriel suivante : tournages@justice.gouv.qc.ca . Formulaire de demande d’autorisation pour…

    Mise à jour : 13 août 2025

  • Plainte relativement aux services offerts par le MAPAQ

    /gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/plaintes/formuler-une-plainte-ou-un-commentaire

    détaillé plus bas. Vos coordonnées Prénom * Nom * Adresse * Ville * Code postal * Exemple : H1H 1H1 Téléphone * Exemple : 123 456-7890 Poste Courriel * Exemple : nom@exemple.com Pièces justificatives…

    Mise à jour : 25 avril 2025

  • Séances d’information virtuelles concernant la Loi visant principalement à instaurer la responsabilité collective quant à l’amélioration de l’accès aux services médicaux et à assurer la continuité de la prestation de ces services

    /gouvernement/politiques-orientations/acces-soins-sante/seances-information-loi-amelioration-acces-services-medicaux-continuite-prestation-services

    répondre aux questions. Pour y participer, les médecins ont reçu une invitation officielle à leur adresse courriel sécurisée « .med ». Rediffusion des séances d'information virtuelles Pour les…

    Mise à jour : 17 décembre 2025

  • Bulletin Quelle famille?

    /gouvernement/ministeres-organismes/famille/publications/bulletins-mfa/quelle-famille

    présentant certaines caractéristiques. Publié de deux à quatre fois par année, Quelle famille? s’adresse à toute personne ou organisation en quête de statistiques ou souhaitant actualiser ses…

    Mise à jour : 16 janvier 2026

  • Foire aux questions - Mobilité cellulaire pour les organisations publiques

    /gouvernement/services-organisations-publiques/services-infrastructures-bureautique/services-bureautiques/appareils-services-communications-mobiles-cellulaire/foire-questions-mobilite-cellulaire

    Par la suite, vous devez transmettre le résultat de la proposition qui vous a été soumise, à l’adresse courriel suivante : approbation.cellulaire@mcn.gouv.qc.ca . Le gouvernement procèdera à…

    Mise à jour : 20 octobre 2025

  • Politique de traitement des plaintes et des commentaires

    /gouvernement/ministeres-organismes/famille/publications/politique-de-traitement-des-plaintes-et-des-commentaires

    Pour une plainte à l’égard des services rendus par un SGEE, la personne peut s’adresser au Ministère par courriel à l’adresse revision.plainte@mfa.gouv.qc.ca , au plus tard 30 jours ouvrables après…

    Mise à jour : 15 janvier 2026

  • Guide et formulaire de l’avis – Titulaire d’agrément

    pdf 1,28 Mo FO-avis.pdf

    l’enseigne de l’établissement. 2.2 Adresse Veuillez indiquer l’adresse complète du titulaire d’agrément. Pour déterminer la région administrative, consultez …

    Mise à jour : 4 octobre 2021

  • Aide financière à l’acquisition et à l’installation d’infrastructures de recharge pour les autobus scolaires électriques (volet 2)

    /transports/aide-financiere/electrification/transport-scolaire/infrastructures-de-recharge

    demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable avant la date limite. Date limite et adresse courriel Au plus tard le 31 mars 2028. DAIE-individuentreprise@transports.gouv.qc.ca Aide…

    Mise à jour : 9 février 2026

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