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Programme d'aide à la mise en valeur du territoire public

/gouvernement/politiques-orientations/plan-mise-valeur-territoire-public/programme-aide

emplacements en location ou projetés de l’être; d’un sentier récréatif, à l’exception d’un sentier pour véhicules hors route; l’aménagement : d’une zone de mise à l’eau (p. ex., stationnement,…

Mise à jour : 4 février 2026

Programme de formation de l'école québécoise - Éducation préscolaire et enseignement primaire

pdf 8,65 Mo Programme-prescolaire-primaire.pdf

de la communication permet de partager de l’information avec les autres, directement ou par des véhicules médiatiques, et d’échanger des messages dans un…

Mise à jour : 30 octobre 2023

Affichage

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/affichage

commerciales, enseignes publicitaires, etc.) et de prévoir des dispositions appropriées pour chaque catégorie : emplacement et type d'enseigne (en saillie, à plat, sur le sol, panneau publicitaire,…

Mise à jour : 10 mai 2024

Connexion gouvernementale au nuage externe (CGNE) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-telecommunication-radiocommunication/reseau-gouvernemental-telecommunication-rgt/connexion-gouvernementale-au-nuage-externe-cgne

peut lui être offert par le RITM ou le RGT en fonction des services de télécommunication et des véhicules contractuels auxquels il a accès. L’OP qui requiert une robustesse doit adhérer au service de…

Mise à jour : 18 février 2026

RA_Filiere_hydrogene.pdf

pdf 27 Mo RA_Filiere_hydrogene.pdf

directe des véhicules légers avec l’option des batteries lithium-ion. Cette tendance est moins prononcée pour les parcs de véhicules légers captifs à haute…

Mise à jour : 13 juin 2023

Rapport

pdf 2,51 Mo AVI_OrientationsPlanifPluriImm_PCMichaud_Fev2025.pdf

de nouvelles admissions par catégorie d’admission. Figure 4 Composantes de l'immigration permanente Source : Institut de la Statistique du Québec, Immigrants…

Mise à jour : 5 juin 2025

Budget 2020-2021 – Renseignements additionnels

pdf 1,03 Mo Budget2021_RenseignementsAdd.pdf

est un bien compris dans la catégorie 53 de l’annexe B du Règlement sur les impôts, un bien compris dans la catégorie 43 de cette annexe ou un bien compris…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Habitation et rénovation résidentielle

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/intervention/habitation-renovation-residentielle

contrat de service avec le propriétaire de l'immeuble. Véhicules et roulottes Une municipalité locale peut, par règlement, régir l’utilisation de véhicules ou de roulottes à des fins…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Érosions et submersion côtière au Bas Saint-Laurent

pdf 13,50 Mo 2024-12126.pdf

un objectif d’adaptation aux impacts des changements climatiques, il s’inscrit également dans le véhicule en place à cet égard, soit le plan de mise en œuvre…

Mise à jour : 14 août 2024

Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du plan pour une économie verte 2030 concerna

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-10-2-juin-2022

pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du plan pour une économie verte 2030 concernant les véhicules zéro émission (projet de loi n o 102, ci-après « la Loi ») a été sanctionnée le 12…

Mise à jour : 17 juin 2025

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Budget 2020-2021 – Renseignements additionnels

Habitation et rénovation résidentielle

Érosions et submersion côtière au Bas Saint-Laurent

Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du plan pour une économie verte 2030 concerna

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