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Diagnostic sectoriel de l'industrie textile au Québec - 2020

pdf 1,69 Mo RA_diagnostic_textile_2020.pdf

t durable. Quelques-unes font attester le rendement environnemental de leurs produits (p. ex. Déclaration environnementale de produit –[DEP]8) ou obtiennent…

Mise à jour : 20 janvier 2026

PAFIRSPA - Exemple de formulaire rempli pour le volet 1

pdf 878 Ko PAFIRSPA2026-exemple-formulaire-volet1.pdf

d’emphytéose doit être d’une durée minimale de 10 ans après la date de fin des travaux. - Toute fausse déclaration entraînera un refus. Si vous avez besoin…

Mise à jour : 5 février 2026

Volet 1 : Restauration de biens patrimoniaux

/culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations/volet-1-restauration-de-biens-patrimoniaux

protégé par le ministre en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel : situé dans un site patrimonial déclaré par le gouvernement et qui contribue à la valeur patrimoniale du site, immeuble…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Modalités d’application 2025-2027 du Programme d’accès aérien aux régions (PAAR)

pdf 247 Ko PAAR-modalites-2025-2027.pdf

personnels, à des fins de vérification du respect des éléments ci-dessus. − Advenant une fausse déclaration à l’égard des éléments ci-dessus, la passagère ou…

Mise à jour : 9 décembre 2024

410.B0 - Techniques de comptabilité et de gestion

pdf 2,31 Mo PE01-410B0-Comptabilite-Gestion.pdf

rigoureuse des éléments touchés par la déclaration de revenus. 3.2 Détermination du traitement fiscal applicable à chacun des éléments touchés par la déclara…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Volet B Collectes de fonds d’un regroupement d’organismes

/culture/aide-financiere/mecenat-culture/programme-mecenat-placements-culture/volet-b

et de la volonté des donateurs; la bonne gestion de la collecte de fonds; de remettre les reçus d’impôt aux mécènes; d’être le signataire du document d’octroi de l’aide financière avec la fondation…

Mise à jour : 6 décembre 2024

1

pdf 3,32 Mo Inventaire-renseignements-personnels.pdf

à charge Nom de famille à la naissance et le prénom Nombre de personnes à charge déclarées selon les lois de l’impôt ACCÈS ET RECTIFICATION PAR LA PERSONNE…

Mise à jour : 22 septembre 2022

Appel de propositions pour le déploiement de personnes-ressources en matière d’aide à la sortie de la prostitution 2023-2024

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/appel-propositions-aide-sortie-prostitution

es et faire la démonstration d’une saine gestion; produire au Registraire des entreprises une déclaration de mise à jour annuelle; faire partie d’un regroupement d’organismes local, régional ou…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Soutien financier pour des initiatives visant à sensibiliser les adolescentes et adolescents à la violence sexuelle 2024-2025

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/appel-projets-initiatives-sensibiliser-adolescents-violence-sexuelle

es et faire la démonstration d’une saine gestion; produire au Registraire des entreprises une déclaration de mise à jour annuelle; faire partie d’un regroupement d’organismes local, régional ou…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de subvention aux véhicules collectifs accessibles

pdf 297 Ko modalites-application_PSVCA.pdf

ministères, organismes et sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada, incluant les crédits d’impôt ainsi que des entités municipales qui ne…

Mise à jour : 4 avril 2024

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Soutien financier pour des initiatives visant à sensibiliser les adolescentes et adolescents à la violence sexuelle 2024-2025

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