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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Rôle d'évaluation – Version 2.9

xlsx 40 Ko TAB_role_evaluation.xlsx

RL RÉPERTOIRE DES RENSEIGNEMENTS PRESCRITS ET LEURS ATTRIBUTS MAJ 2025 Rôle d’évaluation - Version 2.9 x No séq. CODIFICATION Description du renseignement…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Sommaire du rôle d'évaluation – Version 2.5

xlsx 29 Ko repertoire_sommaire_du_role_2.4.xlsx

SR RÉPERTOIRE DES RENSEIGNEMENTS PRESCRITS ET LEURS ATTRIBUTS MAJ 2025 Sommaire du rôle d’évaluation - Version 2.5 x No séq. CODIFICATION Description du…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Système d'information géographique – Version 3.0

xlsx 46 Ko repertoire_sig.xlsx

SIG-12.3 RÉPERTOIRE DES RENSEIGNEMENTS PRESCRITS ET LEURS ATTRIBUTS MAJ 2017 Système d’information géographique - Version 3.0 x No séq. CODIFICATION…

Mise à jour : 4 novembre 2022

Transmission des renseignements prescrits – Nomenclature des fichiers 2023

pdf 125 Ko Nomenclature_2023.pdf

1) Certificat de tenue à jour CEXXXXX_AAAA_AAAA_MM_JJ_XX.XML Exemple pour une municipalité locale CE99999_2012_2011_09_17_01.XML 2) Fichier des mutations…

Mise à jour : 21 avril 2023

Bulletin 2019 des facteurs de rajustements au coût de base

pdf 126 Ko bulletin_2019_cout_de_base.pdf

Avertissement : Le présent document ne répond pas au Standard d’accessibilité d’un document téléchargeable. Si vous éprouvez des problèmes à le consulter,…

Mise à jour : 2 décembre 2019

Bulletin 2018 des facteurs de rajustement au coût de base

pdf 126 Ko bulletin_2018_cout_de_base.pdf

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Mise à jour : 13 novembre 2018

Bulletin 2017 des facteurs de rajustement au coût de base

pdf 120 Ko bulletin_2017_cout_de_base.pdf

Bulletin 2017 des facteurs de rajustement au coût de base Facteur de temps Résidentiel Multirésidentiel Typique Atypique 1,86 Agricole Non résidentiel…

Mise à jour : 16 février 2018

Bulletin 2016 des facteurs de rajustement au coût de base

pdf 119 Ko bulletin_2016_cout_de_base.pdf

Bulletin 2016 des facteurs de rajustement au coût de base Avertissement : Le présent document ne répond pas au Standard d’accessibilité d’un document…

Mise à jour : 5 avril 2017

Bulletin annuel des facteurs de rajustement

pdf 118 Ko bulletin_facteurs_rajustement_2016.pdf

BULLETIN ANNUEL DES FACTEURS DE RAJUSTEMENT MANUEL D'ÉVALUATION FONCIÈRE DU QUÉBEC (Volumes 4 et 5) APPLICATION DE LA MÉTHODE DU COÛT À L'AIDE DU BARÈME DE…

Mise à jour : 8 décembre 2016

Bulletin annuel des facteurs de rajustement

pdf 101 Ko bulletin_facteurs_rajustement_2015.pdf

BULLETIN ANNUEL DES FACTEURS DE RAJUSTEMENT MANUEL D'ÉVALUATION FONCIÈRE DU QUÉBEC (Volumes 4 et 5) APPLICATION DE LA MÉTHODE DU COÛT À L'AIDE DU BARÈME DE…

Mise à jour : 23 novembre 2015

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Bulletin annuel des facteurs de rajustement

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