Résultats de recherche

personne qui vous a donné le vaccin. Elle pourra vous traiter sur place. Conseils à suivre à la maison Si vous avez une rougeur, une douleur ou un gonflement à l’endroit où l’injection a été faite,…

s pour découvrir les 11 nations autochtones du Québec. Voir plus Ententes, revendications et négociations Se renseigner sur les relations du gouvernement du Québec avec les nations autochtones. Voir…

Québec (PIEMQ) et à permettre une visualisation géospatiale des infrastructures à partir de l’application Territoires du MAMOT. À cet effet, le Centre d’expertise et de recherche en infrastructures…

Conseil du trésor et selon les modalités et conditions prévues à ce contrat. À titre de responsable du suivi de ce contrat, le Conseil du trésor s'est notamment adjoint des collaborateurs venant…

et T4 : Remboursement d’un montant à l’employeur (somme due) Relevé 1 et T4 : Allocation de retraite, indemnités de départ et REER Relevé 2 et T4A : Revenus de pension, de retraite, de rentes Relevé…

mutation est dû à compter de la date du transfert d’un immeuble et non à compter de l’inscription au registre foncier. À cet effet, le cessionnaire a l’obligation de produire un avis de divulgation à…

disponible pour vous aider à préparer et à rassembler les informations demandées. Les données inscrites à la charte budgétaire vous permettront de remplir les sections Budget du formulaire…

dénombrée plus d’une fois. Dénombrement à la frontière Dans le cadre du programme Dénombrement à la frontière , l’Agence des services frontaliers du Canada fournit à Statistique Canada des données…

confirmer qu’une mesure d’assistance répond encore à ses besoins. Il permet aussi de vérifier s’il y a lieu de craindre qu’elle subisse un préjudice du fait de la reconnaissance des assistants…