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Les parents d’enfants autistes ne peuvent pas mourir : soutenir les parents d’adultes autistes dans leurs tâches visant à favoriser la participation sociale de ceux-ci

pdf 6,87 Mo Soutenir-parents-adultes-autistes.pdf

désire recevoir un résumé des résultats du projet : Oui ☐ Non ☐ Déclaration de la chercheuse principale (ou sa déléguée) : Je, soussignée, déclare avoir…

Mise à jour : 2 avril 2026

Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation (projet de loi no 37)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-13-11-juillet-2022

l’égard d’un immeuble aliéné au bénéfice d‘une personne liée au propriétaire, au sens de la Loi sur les impôts (LCV, art. 572.0.4; CMQ, art. 1104.1.4; LSTC, art. 92.0.4). Voici quelques précisions à…

Mise à jour : 11 mars 2025

Volet 2 : Maintien des infrastructures et des équipements culturels

/culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations/titre-par-defaut

ministères, organismes et sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada, incluant les crédits d’impôt, ainsi que des entités municipales qui ne sont pas directement bénéficiaires du…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Volet 3 : Amélioration des infrastructures et des équipements culturels

/culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations/volet-3-amelioration-des-infrastructures-et-des-equipements-culturels

ministères, organismes et sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada, incluant les crédits d’impôt, ainsi que des entités municipales qui ne sont pas directement bénéficiaires du…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Démarche des Tables de réflexion sur l'avenir de la forêt

pdf 1,80 Mo RA_TRAF.pdf

ainsi qu’avec la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. Il en est de même des principes énoncés dans la Dé…

Mise à jour : 27 juin 2024

Sommaire_protections_janvier_2022.pdf

pdf 219 Ko Sommaire_protections_janvier_2022.pdf

ons), à votre plan d’assurance et aux montants de vos assurances vie, à vos cumulatifs aux fins d’impôt et à divers formulaires, à votre contrat, à votre…

Mise à jour : 8 mai 2023

Sommaire_protections_janvier_2021.pdf

pdf 249 Ko Sommaire_protections_janvier_2021.pdf

ons), à votre plan d’assurance et aux montants de vos assurances vie, à vos cumulatifs aux fins d’impôt et à divers formulaires, à votre contrat, à votre…

Mise à jour : 8 mai 2023

Sommaire_protections_Janvier_2023.pdf

pdf 218 Ko Sommaire_protections_Janvier_2023.pdf

ons), à votre plan d’assurance et aux montants de vos assurances vie, à vos cumulatifs aux fins d’impôt et à divers formulaires, à votre contrat, à votre…

Mise à jour : 18 mai 2023

Sommaire_des_protections_Janvier_2024_9900.pdf

pdf 195 Ko Sommaire_des_protections_Janvier_2024_9900.pdf

ons), à votre plan d’assurance et aux montants de vos assurances vie, à vos cumulatifs aux fins d’impôt et à divers formulaires, à votre contrat, à votre…

Mise à jour : 3 janvier 2024

Budget de dépenses 2025-2026 – Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 5,66 Mo 1_Strategie_gestion_dpenses.pdf

s et organisations de producteurs agricoles; • les citoyens et les entreprises produisant une déclaration de revenus. A-25 Budget de dépenses 2025 - 2026…

Mise à jour : 25 mars 2025

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