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Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2,46 Mo RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

des conseils pour l’entretien et la restauration. 13 (London et Ostiguy, 1984), 14 (London et Bumbaru, 1984), 15 (London et Bumbaru, 1984), 16 (London et…

Mise à jour : 2 décembre 2024

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

pdf 1,94 Mo MINFR_rapportFSP2012-2013_2013-2014.pdf

Fonds des services de police (en milliers de dollars) 2012-2013 2013-2014 Revenus Coûts Niveau de financement Revenus Coûts Niveau de financement Base de…

Mise à jour : 27 juin 2025

Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires

pdf 2,58 Mo CPTFR_fourn_ben-2021-2022.pdf

Centre intégré de santé et de services sociaux CIUSSS Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux CLD Centre local de développement CLSC…

Mise à jour : 21 juin 2023

Projet de loi n° 157 – Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-17-31-juillet-2018

dans sa salive. De plus, il propose de nouveaux mécanismes de contrôle et de sanction. Les services de police municipaux devront appliquer ces nouvelles dispositions. Taxe à l’égard du cannabis La…

Mise à jour : 11 mars 2025

Accompagnement des personnes victimes d'un crime

/justice-et-etat-civil/accompagnement-victimes-crime

porter plainte à la police à la suite d'un crime Connaître l’information pouvant aider une personne victime à décider si elle souhaite dénoncer le crime qu’elle a subi à la police. Voir plus…

Mise à jour : 3 juin 2025

Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

pdf 3,90 Mo MINFR_rapportFSP2015-2016.pdf

de biens et services Services de police 292 782 558 532 52 % 290 596 556 420 52 % CS Services de police – Ponts fédéraux 3 971 3 971 100 % 4 023 4 023 100 %…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

pdf 1,94 Mo MINFR_rapportFSP2012-2013_2013-2014.pdf

Fonds des services de police (en milliers de dollars) 2012-2013 2013-2014 Revenus Coûts Niveau de financement Revenus Coûts Niveau de financement Base de…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Le procureur aux poursuites criminelles et pénales

/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/intervenants-du-systeme-judiciaire/le-procureur-aux-poursuites-criminelles-et-penales/role-procureurs

politique; se porter candidats à une élection fédérale, provinciale ou municipale. Rôle de service-conseil pour la police et les autres agents de la paix Le procureur peut conseiller, de manière…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Lois et règlements du ministère de l'Éducation

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/lois-reglements

ment privé relatives à la collaboration à des fins de prévention et d’enquêtes avec les corps de police ainsi qu’aux interventions de leurs membres en cas d’urgence ou de signalement d’un acte…

Mise à jour : 26 mars 2026

Aide aux personnes victimes

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/intoxication-insu/aide-victimes

rendre dans un établissement de santé pour obtenir les soins requis ou communiquer avec votre corps de police local si vous souhaitez porter plainte. Trousse urinaire légale La réalisation de la…

Mise à jour : 10 octobre 2025

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Projet de loi n° 157 – Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière

Accompagnement des personnes victimes d'un crime

Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

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Lois et règlements du ministère de l'Éducation

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