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Page 1 de 2 1 Informations sur le demandeur Nom de l’entreprise [si applicable] Numéro d’entreprise au Registre des entreprises du Québec (NEQ) [si…

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec Année universitaire 2021-2022 Décembre 2021 Coordination et…

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023‑2024 MINISTÈRE DE LA FAMILLE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023‑2024 MINISTÈRE DE LA FAMILLE Cette publication a été réalisée par…

PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DE LA FAMILLE MISE À JOUR : DÉCEMBRE 2021 PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DE LA FAMILLE MISE À JOUR : DÉCEMBRE 2021…

Enjeu 1 : Une intervention axée sur le développement des enfants Orientation 1 : Agir tôt et de manière concertée pour donner la chance à tous les enfants de…

PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DE LA FAMILLE PLAN STRATÉGIQUE 2023-2027 MINISTÈRE DE LA FAMILLE Cette publication a été réalisée par la Direction du…

Enjeu 1 : Un accès équitable à des services de garde de qualité Orientation 1 : Agir dès le début de l’enfance afin de donner la chance à tous les enfants de…

[image: Une image contenant texte, Police, capture d’écran, logo Description générée automatiquement]Demande de transfert d’un bail de droits exclusifs de…

Ceci est la version administrative du décret numéro 630-2020 du 17 juin 2020. En cas de divergence, la version qui sera publiée à la Gazette officielle du…

Page 2 de 8 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant…