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Fiche marché Ontario

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques-2/fiche-marche-ontario

partie de la catégorie des 35-54 (responsables de ménage). Avec un indice de 141 (Base 100), les visiteurs au Québec provenant d’Ottawa dans la sont 41 % plus susceptibles d’être dans cette catégorie…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

sur le personnel du réseau de la santé et des services sociaux. Catégories de personnel Certains indicateurs font référence aux catégories de personnel, qui sont une classification des différents…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Projet de loi n° 157 – Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-17-31-juillet-2018

nouveau principe de tolérance zéro en matière de drogue en interdisant à toute personne de conduire un véhicule routier ou d’en avoir la garde ou le contrôle s’il y a quelque présence détectable de…

Mise à jour : 11 mars 2025

Avril à juin 2025

/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-a-juin-2025

du réseau public, ventilé selon la catégorie de personnel (soutien, professionnels, enseignant et cadres) et le nombre total d'employés pour chacune de ces catégories. (PDF 815 Ko) Date de…

Mise à jour : 9 mai 2025

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Ko AUTFR_loiassusoc.pdf

accidents, risques divers ». Les assureurs de dommages offrent des produits d’assurance dans plusieurs catégories d’assurance, notamment en assurance…

Mise à jour : 27 juin 2025

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4,01 Mo 25-132_Diffusion.pdf

Le tableau qui suit présente les catégories sous lesquelles sont regroupées les fiches de lecture préparées, le nombre de fiches que comporte chacune de ces …

Mise à jour : 8 juillet 2025

Programme Jeunes en mouvement vers l’emploi Évaluation des effets et de l’efficacité

pdf 1,15 Mo RA_EV_Jeunes_Mouvement_Effets.pdf

d’expérimenter de nouvelles approches dans le but d’améliorer les SPE - en même temps qu’il est un véhicule de développement des capacités des acteurs de…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Étude des besoins et de la capacité actuels et futurs du Québec - transport et traitement de la donnée

pdf 5,51 Mo Etude_besoins_capacite_donnees_2022.pdf

Connectivité de bout en bout ; — Véhicule-à-véhicule (V2V) : Les véhicules se transmettent directement les signaux entre eux ; — Véhicule à infrastructure…

Mise à jour : 15 avril 2025

Lignes directrices et normes pour l'interprétation des résultats analytiques en microbiologie alimentaire

pdf 1,66 Mo NM_lignes_directrices_normes_interpretation_microbiologie_alimentaire_MAPAQ.pdf

communauté scientifique. Bien que des microorganismes d’altération soient précisés pour certaines catégories d’aliments, les critères microbiologiques sont…

Mise à jour : 4 mars 2026

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-7-7-avril-2021

Règlement modifiant le Règlement sur les établissements d’hébergement touristique » créait une nouvelle catégorie d’établissements d’hébergement touristique, nommée « établissements de résidence…

Mise à jour : 17 juin 2025

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Performance du réseau de la santé et des services sociaux

Projet de loi n° 157 – Loi constituant la Société québécoise du cannabis, édictant la Loi encadrant le cannabis et modifiant diverses dispositions en matière de sécurité routière

Avril à juin 2025

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

Programme Jeunes en mouvement vers l’emploi Évaluation des effets et de l’efficacité

Étude des besoins et de la capacité actuels et futurs du Québec - transport et traitement de la donnée

Lignes directrices et normes pour l'interprétation des résultats analytiques en microbiologie alimentaire

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

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