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Mémoire concernant le Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 340 Ko 2025-0193_memoire.pdf

conduites de gaz naturel et de pétrole brut. En effet, deux licences de stockage de gaz naturel sont en opération à Pointe-du-Lac et à Saint-Flavien, toutes …

Mise à jour : 24 mars 2026

Communauté métropolitaine

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/acteurs-processus/communaute-metropolitaine

est de 805 061 habitants. Deux des 28 municipalités qu'elle regroupe représentent environ 86 % de la population métropolitaine totale. Il s'agit de Québec (543 095) et de Lévis (146 183).…

Mise à jour : 10 mai 2024

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d’enseignement privés agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 469 Ko Guide-dossier-eleve-employe-CPS.pdf

n. 3.1 Tableau-synthèse de conservation du dossier de l’élève Contenu du dossier de l’élève Délais de conservation Demande d’admission de l’élève ainsi que…

Mise à jour : 20 mars 2023

BioClips+ Regard sur l'industrie bioalimentaire

pdf 3,18 Mo BU_BioClips-plus_Vol25_no1_MAPAQ.pdf

statistiques laitières présentent des taux d’estimation plus élevés depuis le mois de référence de janvier 2021 en raison de taux de non-réponse plus élevés.…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Élevage d’oiseaux fermiers (canards, oies, etc.)

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/industrie-agricole-au-quebec/productions-agricoles/elevage-oiseaux-fermiers

». Certains de ces oiseaux, à l’origine sauvages, sont élevés pour la production de viande, pour leurs œufs ou pour la chasse. Au Québec, on élève une grande variété d’oiseaux fermiers tels que le…

Mise à jour : 28 juillet 2025

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans

pdf 1,25 Mo Programme-financier-services-eleves-handicapes-FO.pdf

302_S3_Nbre_Eleve_1: 303_S3_Nbre_ETC_1: 0 306_S3_Nbre_Eleve_2: 307_S3_Nbre_ETC_2: 0 312_S3_Nbre_Eleve_3: 313_S3_Nbre_ETC_3: 0 316_S3_Nbre_Eleve_4:…

Mise à jour : 5 mars 2025

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Ko Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

n. 3.1 Tableau-synthèse de conservation du dossier de l’élève Contenu du dossier de l’élève Délais de conservation Demande d’admission de l’élève ainsi que…

Mise à jour : 20 mars 2023

Tous les organigrammes du MEQ (et ses variantes, MELS, MESRST, MES, etc..) depuis 1984.

pdf 10,13 Mo 24-420_Diffusion.pdf

Porlier Adaptation scolaire (DAS) Pascale Porlier Services de soutien aux élèves (DGSSE) Eve-Marie Castonguay Services de soutien aux élèves (DGSSE)…

Mise à jour : 31 octobre 2024

Enquêtes origine-destination 2017 de la région de Québec

/transports/recherches-statistiques/planification/enquetes-origine-destination/quebec/2017

entrant, aux périodes de pointe en semaine, dans la région de Québec-Lévis. La méthodologie et les résultats de cette intégration des deux fichiers d’enquête-cordon sont présentés dans le sommaire…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Portrait socio-économique de la Chaudière-Appalaches, recensement 2021

pdf 1,46 Mo 12_portrait_socioeconomique_2021.pdf

Chaudière- Appalaches, dont plus d’un tiers dans la ville de Lévis. Plus de la moitié des personnes occupées (53,4 %) demeuraient dans la ville de Lévis, la…

Mise à jour : 1 mars 2024

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Mémoire concernant le Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

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BioClips+ Regard sur l'industrie bioalimentaire

Élevage d’oiseaux fermiers (canards, oies, etc.)

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans

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Tous les organigrammes du MEQ (et ses variantes, MELS, MESRST, MES, etc..) depuis 1984.

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