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1022 - Stage en cours d'études

pdf 72 Ko 1022-stage-2025-2026.pdf

d’enseignement indiquant le lieu du stage, ainsi que les dates de début et de fin, et précisant que vous devez quitter la résidence familiale pour vous voir…

Mise à jour : 14 mai 2025

Connaissance du français pour l’AEC en anglais

/education/cegeps-colleges-prives/etudier/application-charte-langue-francaise/connaissance-francais

Vous devez démontrer des connaissances suffisantes du français si vous étudiez dans un programme offert en anglais menant à l’attestation d’études collégiales ( AEC ). Cette évaluation se fait au…

Mise à jour : 3 avril 2025

Gabarit de registre des ententes de collecte de renseignements personnels

pdf 137 Ko GAB_prp-ententes-collecte.pdf

Gabarit de registre des ententes de collecte de renseignements personnels Le principe de responsabilité et l’obligation de transparence attribués aux…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Petits élevages d’oiseaux

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/prevention-biosecurite/petits-elevages-oiseaux

petit élevage d’oiseaux (élevage de basse-cour, élevage non commercial ou poulailler urbain), vous devez veiller à la santé et au bien-être de vos oiseaux. Que vos oiseaux soient gardés à l’intérieur…

Mise à jour : 5 février 2025

Guide de signalement obligatoire pour les médecins vétérinaires et les agronomes - Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal

pdf 3,08 Mo GM_Guide_signalement_veterinaires_agronomes_MAPAQ.pdf

pour les médecins vétérinaires et les agronomes | 9 Comment dois-je faire mon signalement? Vous devez effectuer votre signalement en communiquant avec la…

Mise à jour : 8 mars 2022

Petits élevages de porcs

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/prevention-biosecurite/petits-elevages-porcs

tant que propriétaire d’un petit élevage de porcs (élevage de basse-cour ou non commercial), vous devez veiller à la santé et au bien-être de vos animaux. Que vos porcs soient gardés à l’intérieur,…

Mise à jour : 5 février 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Ko AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur (Règlement), lequel établit une proportion minimale de gaz naturel renouvelable…

Mise à jour : 16 mai 2023

Préparer les pièces justificatives pour une demande de subvention pour une solution de recharge en multilogement

/transports/transport-electrique/aide-financiere-ecorecharge/projet-bornes-recharge-multilogement/soumettre-demande/pieces-justificatives

Pour recevoir le montant forfaitaire pour la location d’une borne, vous devez joindre une copie du bail de location. Vous devez également fournir une preuve de paiement de la location (par exemple,…

Mise à jour : 19 mars 2026

1103 - Situation grave et exceptionnelle 2024-2025

pdf 135 Ko 1103-situation-grave-2024-2025.pdf

vous effectuez une demande pour faire reconnaître une situation grave et exceptionnelle. 3...Vous ne devez pas inclure les montants reçus de l’Aide…

Mise à jour : 14 mai 2025

1103 - Situation grave et exceptionnelle 2024-2025

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vous effectuez une demande pour faire reconnaître une situation grave et exceptionnelle. 3...Vous ne devez pas inclure les montants reçus de l’Aide…

Mise à jour : 15 mai 2024

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