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20250917 008000 Contrat (version administrative) 1er avril 2025

pdf 1,39 Mo Brochure_YZ.pdf

être envoyé à : Retraite Québec Case Postale 5500, succursale Terminus Québec (Québec) G1K 0G9 II- LE RÉGIME DE RENTES DE SURVIVANTS Les rentes de survivants…

Mise à jour : 9 décembre 2025

Aide financière pour l'analyse de mesures visant la réduction des émissions de GES

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/reussir-ses-projets-transition-energetique/aide-financiere/programme-ecoperformance/analyse-mesures-reduction-ges

entreprises du Québec. Sinon, vous devrez fournir une procuration; La description de l’analyse (DOCX 109 Ko) , signée et datée par un ingénieur membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ).…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Budget de dépenses 2025-2026 – Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 5,66 Mo 1_Strategie_gestion_dpenses.pdf

Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-555-00636-2 (imprimé) ISBN : 978-2-555-00637-9 (en ligne) ISSN 2561-6315 (imprimé) ISSN 2561-6323 (en ligne) ©…

Mise à jour : 25 mars 2025

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,03 Mo AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

inistrative- quebec 8 La production minérale au Québec en 2019, Institut de la statistique du Québec https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/mines-en-chiffr…

Mise à jour : 7 novembre 2023

Portrait de l'industrie de la mode

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/portraits-industries/mode

des produits d’ici; à croître sur les marchés hors Québec; à s’adapter aux nouvelles tendances et exigences du marché (par exemple, le commerce en ligne et le marketing numérique); à effectuer le…

Mise à jour : 3 février 2026

Réponses du ministère de la Famille aux demande d'accès à l'information 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/famille/cadre-legal-transparence/acces-information/reponses-demandes-acces-information/reponses-demandes-acces-information-2/2025

de diffusion : 30 décembre 2025 N o F2025140 Valeur des contrats accordés par le gouvernement du Québec à des firmes de relations publiques et de marketing pour les années 2022 à 2025 (jusqu’à…

Mise à jour : 18 mars 2026

Réponses du ministère de la Famille aux demande d'accès à l'information 2025

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de diffusion : 30 décembre 2025 N o F2025140 Valeur des contrats accordés par le gouvernement du Québec à des firmes de relations publiques et de marketing pour les années 2022 à 2025 (jusqu’à…

Mise à jour : 18 mars 2026

État de situation 2011 - LA PAUVRETÉ, LES INÉGALITÉS ET L'EXCLUSION SOCIALE AU QUÉBEC : VERS L'HORIZON 2013

pdf 1,96 Mo RA_etat_situation_2011_CEPE.pdf

Avant transferts et impôts Après transferts et impôts Différence Avant transferts et impôts Après transferts et impôts Différence Avant transferts et impôts…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Ko AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

territoires – Québec, en ligne : https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/marches-energetiques/profils-energetiques-provinces-…

Mise à jour : 16 mai 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les frais d’inscription, de déplacement et de séjour des programmes de formation concernant les mécanismes de prévention et de participation en établissement

pdf 1,05 Mo 2025-1902_air.pdf

ues additionnelles Répartition sectorielle du PIB au Québec8 Le PIB du Québec au prix de base se chiffre à 429 218,6 M$9 en 2023, plaçant le Québec derrière…

Mise à jour : 9 septembre 2025

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Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

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Réponses du ministère de la Famille aux demande d'accès à l'information 2025

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Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

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