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Biodiversité du Québec

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/biodiversite/biodiversite-quebec

des menaces pour la biodiversité, comme : La transformation des écosystèmes. Par exemple, la destruction des milieux humides pour le développement urbain peut entraîner la perte de l’habitat de…

Mise à jour : 17 mars 2026

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1,31 Mo 24-694_Diffusion.pdf

conforme) Passeport étranger (copie conforme) Permis d'études (copie conforme) Permis de conduire (copie conforme) Permis de travail (copie conforme) …

Mise à jour : 6 février 2025

Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019

pdf 875 Ko Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf

Semi-actif Inactif A Principal PA 888 R1 0 Destruction B Principal DM 888 R1 0 Destruction C Principal PA 888 R2 0 Destruction D Principal DM 888 R2 0 …

Mise à jour : 30 mars 2023

2310042-257 - Document

pdf 432 Ko 2310042-257-document.pdf

du temps de travail des employés (congrès, absentéisme, horaire de travail, aménagement et réduction du temps de travail). Types de documents - Calendriers…

Mise à jour : 3 novembre 2023

Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

pdf 2,01 Mo DAI_no_BSM-2025-005376.pdf

Inactif 524.1 Principal PA, DM 5 15 Destruction 524.2 Principal PA, DM 888 R1 0 Destruction 542.3 Principal PA, DM 5 15 Destruction Secondaire PA, DM 888 R2…

Mise à jour : 8 septembre 2025

M25041_Diffusion.pdf

pdf 723 Ko M25041_Diffusion.pdf

Demandes de permis d'opération de B.I.T. - Émission des permis - B.I.T. illégaux Types de documents Législation, réglementation, demandes de permis…

Mise à jour : 20 février 2023

1

pdf 3,32 Mo Inventaire-renseignements-personnels.pdf

Candidat à l'immigration » du dossier si : Plus de dix-huit ans Titulaire d'un permis de travail temporaire ou d'un permis d'études Et, a…

Mise à jour : 22 septembre 2022

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1,09 Mo AIR-pl64.pdf

a également aidé à former des groupes de travail et à consulter des entreprises. Trois groupes de travail ont été rencontrés. Ces groupes de travail ont …

Mise à jour : 22 septembre 2025

Rapport d’évaluation – Prêt pour la reconnaissance des titres de compétences étrangers

pdf 1,23 Mo RAP_EV_PRTCE.pdf

pour les personnes immigrantes et freine leur intégration au marché du travail. Aussi, les frais afférents pour l’obtention d’un permis d’exercice d’un ordre…

Mise à jour : 10 avril 2025

Liste des documents à soumettre à l’appui de votre demande de sélection permanente dans le cadre du Programme de sélection des travailleurs qualifiés (PSTQ)

/immigration/permanente/travailleurs-qualifies/programme-selection-travailleurs-qualifies/presenter-demande/liste-documents-appui-demande

n d’exercer votre profession au Québec : permis régulier d’exercice, permis restrictif d’exercice, permis temporaire d’exercice, brevet d’enseignement, permis probatoire d’enseigner, certificat de…

Mise à jour : 17 juillet 2025

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Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

Rapport d’évaluation – Prêt pour la reconnaissance des titres de compétences étrangers

Liste des documents à soumettre à l’appui de votre demande de sélection permanente dans le cadre du Programme de sélection des travailleurs qualifiés (PSTQ)

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