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Rapport statistique sur les individus nés hors Canada et participant aux Services publics d’emploi – 2024-2025

pdf 1,26 Mo STAT_Individus_Nes_Hors_Canada_SERV_PUBL_EMP_24-25.pdf

au Canada qui regroupe les personnes dont le pays de naissance est le Canada; Né hors Canada : arrivé depuis moins de 5 ans, regroupe les personnes dont le…

Mise à jour : 21 juillet 2025

Proposition d’un modèle de qualité de l’habitat du tétras du Canada (Falcipennis canadensis) pour le sud de son aire de répartition au Québec

pdf 2,57 Mo modele-qualite-habitat-tetras-canada.pdf

l’habitat du tétras du Canada (Falcipennis canadensis) pour le sud de son aire de répartition au Québec Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs 1…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Demandes d'accès au ministère du Conseil exécutif et réponses transmises

/gouvernement/ministeres-organismes/conseil-executif/acces-information/demandes-acces

divers documents concernant les communications entre le ministère du Conseil exécutif et Marinvest Energy, Marinvest Energy AS, Marinvest Énergie Canada ou à propos de toute autre entité ou personne…

Mise à jour : 23 mars 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

pdf 2,87 Mo RAG_MFA_2024-2025.pdf

ion, notamment le ministère de la Santé et des Services sociaux et le ministère de l’Éducation, afin d’agir tôt et de manière concertée auprès des…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Fiche de référence à l'intention des intervenants du réseau de la santé et des services sociaux: Représentation publique: Qui contacter au Curateur public

pdf 817 Ko repr_publ_qui_contact_cura.pdf

l’intention du personnel du réseau de la santé et des services sociaux Représentation publique : Qui contacter au Curateur public Les intervenant(e)s du…

Mise à jour : 15 janvier 2025

Dossiers soumis au conseil des ministres pour l'année 2021-2022

/premier-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2021-2022

Carmant, ministre délégué à la Santé et aux Services sociaux et Monsieur Christian Dubé, ministre de la Santé et des Services sociaux. Mémoire Plan d’action interministériel en santé mentale…

Mise à jour : 19 février 2026

Organigramme du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

/gouvernement/ministeres-organismes/relations-internationales/coordonnees-structure/organigramme

structure administrative du Ministère. Il vous permet de savoir qui prend les décisions en matière de gestion des programmes et des services qui vous sont offerts. Organigramme du ministère des…

Mise à jour : 16 mars 2026

Plan de classification du ministère des Finances

pdf 911 Ko Plan_classification_MFQ.pdf

DE CLASSIFICATION DU MINISTÈRE DES FINANCES 28 7501 Relations avec les ministères et organismes publics Documents relatifs aux relations qu’entretient le Min…

Mise à jour : 18 mars 2026

Mémoire - Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions principalement afin d’alléger les processus réglementaires du système professionnel et d’élargir certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des s

pdf 444 Ko 2025-0217_memoire.pdf

en œuvre de certaines priorités du Plan pour mettre en œuvre les changements nécessaires en santé (Plan santé), présenté le 29 mars 2022. 2- Raison d’être de…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Liste des engagements financiers Ministère des finances – Janvier 2025

pdf 101 Ko AINFR_210_01_2025_VSS.pdf

Capitale-Nationale 7 Ministère des Finances I Contrat de gré à gré Services professionnels S210028002 Abonnement au service inFact du Conference Board du Can…

Mise à jour : 16 mai 2025

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Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

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Plan de classification du ministère des Finances

Mémoire - Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions principalement afin d’alléger les processus réglementaires du système professionnel et d’élargir certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des s

Liste des engagements financiers Ministère des finances – Janvier 2025

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