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Documents divers concernant TES Canada

pdf 5,61 Mo DO_demande_acces_2025-01-13-005_MAPAQ.pdf

7-[EXTERNE] RE- TES Canada- suivi du comité interministériel 8-En Teams - Présentation TES Canada - Suivi du comité interministériel 9-RE- [EXTERNE] TES Cana…

Mise à jour : 17 février 2025

Programme d'appui aux relations canadiennes

/gouvernement/relations-canadiennes/aides-financieres-relations-canadiennes/programme-appui-relations-canadiennes

ailleurs au Canada; Possibilité de nouvelles collaborations; Nombre de participants et diversité de leur provenance; Retombées positives pour le Québec ou les communautés situées ailleurs au Canada;…

Mise à jour : 13 avril 2026

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

pdf 4,76 Mo DAI_no_BSM-2025-005555.pdf

ci-dessous, les sommes versées à Postes Canada par le ministère de la Justice depuis l’exercice financier 2022-2023. Page 3 sur 6 Date Sommes* versées à…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

pdf 1,86 Mo Codification_administrative_edition_3.pdf

3. Canada Act 1982 (R.-U.), 1982, c. 11. Loi de 1982 sur le Canada, constituant l’annexe A du Canada Act 1982 (R.-U.), 1982, c. 11. Loi constitutionnelle de…

Mise à jour : 5 mai 2025

Demande de sélection permanente (Personne reconnue réfugiée au Canada ou personne à protéger (et les membres de sa famille)

pdf 1,94 Mo FO_Demande_selection_permanente_Refugie_Canada_A0520DF.pdf

(2023-11) Page 1 de 2 A-0520-DF (2023-11) Demande de sélection permanente – Personne reconnue réfugiée au Canada ou personne à protéger (et les membres de sa…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Volet 3 – Initiative de multilogements hautement préfabriqués

/habitation-territoire/construction-renovation/construction-logements-abordables/programme-habitation-abordable-quebec/volet-3-initiative-multilogements-hautement-prefabriques

de Revenu Québec ; l’ attestation de vérification de casier judiciaire de la Gendarmerie royale du Canada; Précision : Requis pour le demandeur et l’ensemble des administrateurs (si le demandeur est…

Mise à jour : 11 mars 2026

Déclaration d’un médecin diplômé hors du Canada et des États-Unis (Déclaration d’un diplômé international en médecine)

pdf 555 Ko FO_Declaration_medecin_diplome_hors_canada_A0527KF.pdf

plus sur le sujet. En foi de quoi, j’ai signé à Ville Pays ou territoire Date (année, mois, jour) Signature 1. Pour que mon diplôme soit reconnu équivalent…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Politique d’évaluation de programme du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/politique-ministerielle-evaluation-programme

étapes, de la planification à la mise en œuvre, jusqu’au suivi des résultats. 6.4 Approbation et signature Le gestionnaire responsable de l’évaluation de programmes et l’évaluateur en chef approuvent…

Mise à jour : 14 février 2025

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

pdf 5,17 Mo 23-340_Diffusion.pdf

: Une version PDF de la plus récente version du document intitulé « Annexe 5 - Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus…

Mise à jour : 6 novembre 2023

Les Systèmes Harris Canada Inc. - Mémoire sur la réalité policière au Québec

pdf 4,70 Mo 2711_systemesHarris.pdf

ON Les Systèmes Harris Canada Inc. sont une filiale de L3Harris Technologies formée par la fusion dynamique de Harris Corporation et L3 Technologies en juin…

Mise à jour : 3 août 2023

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Demande de sélection permanente (Personne reconnue réfugiée au Canada ou personne à protéger (et les membres de sa famille)

Volet 3 – Initiative de multilogements hautement préfabriqués

Déclaration d’un médecin diplômé hors du Canada et des États-Unis (Déclaration d’un diplômé international en médecine)

Politique d’évaluation de programme du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

Les Systèmes Harris Canada Inc. - Mémoire sur la réalité policière au Québec

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