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  • Carte des zones d'interdiction pour le tir à partir d'un chemin public pour le petit gibier seulement dans les zones 3, 4, 7, 9 à 11, 15 est, 26 est et parties des zones 1, 2 est, 27 et 28

    pdf 1,73 Mo CA_Tir-chemin-Interdiction3_MFFP.pdf

    10 11 9 8 5 6 4 7 3 29 21 1 2 1828 27 26 15 1413 12 16 17 Gaspé Rimouski Québec Montréal Val-d'Or Gatineau Sept-Îles Chibougamau Roberval Nouveau-Brunswick…

    Mise à jour : 20 décembre 2023

  • Dispense aux municipalités et régies intermunicipales pour la modification d'un contrat avec une entreprise qui exploite un centre de tri

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-1-7-mai-2009

    matières recyclables établi par RECYC-QUÉBEC ; aux revenus mensuels des entreprises (centres de tri) tirés de la vente des matières recyclables; aux seuils délimitant les variations normales des taux…

    Mise à jour : 17 juin 2025

  • Dispense aux municipalités et régies intermunicipales pour la modification d'un contrat avec une entreprise qui exploite un centre de tri

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-1-7-mai-2009

    matières recyclables établi par RECYC-QUÉBEC ; aux revenus mensuels des entreprises (centres de tri) tirés de la vente des matières recyclables; aux seuils délimitant les variations normales des taux…

    Mise à jour : 11 mars 2025

  • Engagements du plan d’action favorisant un gouvernement ouvert 2021-2023

    /gouvernement/gouvernement-ouvert/mettre-en-oeuvre/plan-action-favorisant-gouvernement-ouvert-2021-2023/engagements-du-plan-daction-favorisant-un-gouvernement-ouvert-2021-2023

    sur le portail Données Québec Échéance : 31 mars 2023 Responsable : SCT Le portail Données Québec tirera profit des technologies ouvertes et libres pour bonifier la visualisation des données…

    Mise à jour : 23 février 2023

  • Exploitation sexuelle

    /famille-et-soutien-aux-personnes/violences/exploitation-sexuelle

    Exploitation sexuelle À propos de l'exploitation sexuelle Définir les formes de l’exploitation sexuelle. Connaître les conséquences pour les victimes et leurs familles. Voir plus Reconnaître les…

    Mise à jour : 10 octobre 2025

  • Habitations communautaires Pointe-aux-Lièvres – Assemblage contrôlé

    /gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications/etudes-et-rapports-de-recherche/habitations-communautaires-pointe-aux-lievres-assemblage-controle

    du bloc tirant en sont des exemples. La présence de quatre-vingts tirants métalliques couplés de compensateurs de retrait a été une nouveauté pour ce projet de plus de 6 000 m 2 . Ces tirants…

    Mise à jour : 20 octobre 2025

  • Propriétaires visés par la Loi sur l’immatriculation des armes à feu

    /securite-situations-urgence/armes-a-feu/immatriculation-armes-a-feu/a-propos-immatriculation-armes-a-feu/proprietaires-vises-loi

    l’agence; tout instrument conçu exclusivement pour envoyer un signal, appeler au secours, tirer des cartouches à blanc ou tirer des cartouches d’ancrage, des rivets explosifs ou d’autres projectiles…

    Mise à jour : 1 mai 2023

  • Armes à feu

    /securite-situations-urgence/armes-a-feu

    matière d’armes à feu. Voir plus Clubs de tir et champs de tir Connaître les obligations des propriétaires et des usagers de clubs de tir et de champs de tir. Voir plus Signaler une préoccupation en…

    Mise à jour : 1 mai 2023

  • Réglements sur les armes à feu

    /tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/chasse-sportive/armes-munitions-equipements/reglements-armes

    sécuritaire qui fonctionne au moyen d'une clé ou d'une combinaison qui l'empêche de tirer; ou l'arme ne peut pas tirer à la suite de l'enlèvement du verrou ou de la glissière; ou…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Portrait bioalimentaire de l'Outaouais 2020

    pdf 3,65 Mo ED_portrait_Outaouais_MAPAQ.pdf

    territoire agricole. Données sur le territoire en zone agricole, 31 mars 2019. 4 Statistique Canada. Tiré du recensement de 2016,…

    Mise à jour : 16 octobre 2025

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