devez transmettre votre formulaire de plainte dûment rempli à l’attention de M. Martin Vézina , à l’adresse plaintescontrats@shq.gouv.qc.ca , en mettant l’AMP en copie conforme (Cc :…
pouvez communiquer avec le ministère de la Famille par téléphone au 1 855 336-8568 ou par courriel à l’adresse renseignements@mfa.gouv.qc.ca . À consulter aussi Communiqué de presse Formulaire de…
séances du Conseil sont publiques. Toute personne qui veut y participer doit nous contacter à l'adressecourriel cja@cja.gouv.qc.ca . Séances à venir 9 décembre 2025 - 9 h 00 - En ligne 7 avril…
réception à un moment précis, à l’adresse de la partie concernée tel qu’indiqué dans la désignation des parties en page 1, à moins que les parties n’aient…
(PDF 2,26 Mo) Date de transmission : 2026-01-15 Date de diffusion : 2026-01-16 DAA004 Documents et courriels concernant la réduction de la taille de l’État (effectifs) (PDF 468 Ko) Date de…
ce faire, vous devez utiliser votre numéro d’entreprise du Québec (NEQ) valide ainsi qu’une adressecourriel. Dans votre profil Arrima, vous pouvez ajouter des membres du personnel de votre…
ce faire, vous devez utiliser votre numéro d’entreprise du Québec (NEQ) valide ainsi qu’une adressecourriel. Dans votre profil Arrima, vous pouvez ajouter des membres du personnel de votre…
ce faire, vous devez utiliser votre numéro d’entreprise du Québec (NEQ) valide ainsi qu’une adressecourriel. Dans votre profil Arrima, vous pouvez ajouter des membres du personnel de votre…
décision rendue ou que le traitement accordé à votre plainte sont insatisfaisants, vous pouvez vous adresser au Protecteur du citoyen . Plainte concernant une procédure d’appel d’offres public ou…
que vous connaissez (p. ex. grands-parents, oncle, ami, voisin) qui peuvent nous aider à trouver l’adresse où se trouve votre enfant. Si les documents suivants existent, vous devez aussi les joindre…