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Budget 2019-2020 - Renseignement additionnels

pdf 600 Ko Budget1920_RenseignementsAdd.pdf

année d’imposition, le crédit d’impôt se nommait crédit d’impôt pour les travailleurs d’expérience. (2) Pour ces années d’imposition, le crédit d’impôt se…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2023-2024

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2023-2024

Santé Québec ». Toute correspondance entre le ministre, les sous-ministres, et le conseil des ministres sur toute étude, logo, maquette, analyse marketing et d'opinion ayant pour objet « Santé Q…

Mise à jour : 4 mars 2026

Budget de dépenses 2026-2027 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 2,41 Mo 1_strategie_gestion_depenses.pdf

Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-555-03388-7 (imprimé) ISBN : 978-2-555-03371-9 (en ligne) ISSN 2561-6315 (imprimé) ISSN 2561-6323 (en ligne) ©…

Mise à jour : 18 mars 2026

Le Plan d'action gouvernemental pour l'inclusion économique et la participation sociale 2017-2023

pdf 2,53 Mo PLA_inclusion-economique_2017-2023.pdf

(2017), La pauvreté, les inégalités et l’exclusion sociale au Québec : État de situation 2016, Gouvernement du Québec, p. 28. [En ligne].…

Mise à jour : 1 août 2023

Mesure de l’impact économique du Grand Prix du Canada 2015

pdf 182 Ko ED-impact-econo-GP-F1Canada.pdf

N A D A 2 0 15 P A G E 10 9. INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC, Le modèle intersectoriel du Québec : fonctionnement et applications, Québec, 2015.…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Projet de loi n° 53 - Loi modifiant de nouveau la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en matière de financement et modifiant d’autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-14-13-novembre-2013

élections du Québec. Remarque : Étant donné que les candidats devraient être préalablement autorisés s’ils veulent recueillir des contributions, celles-ci seraient désormais admissibles au crédit d’i…

Mise à jour : 23 avril 2025

M74836_Diffusion.pdf

pdf 3,94 Mo M74836_Diffusion.pdf

Secrétariat général Québec Bureau 400 900, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499…

Mise à jour : 18 décembre 2025

Congé de maternité pour les employés de la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/remuneration-avantages-sociaux/absences/conge-maternite

Régime de retraite des employés fédéraux intégrés dans une fonction auprès du gouvernement du Québec Québec (RREFQ). Les primes des assurances collectives et individuelles continueront, quant à…

Mise à jour : 24 mars 2026

Aide aux projets pour les Autochtones

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/aide-projets-pour-autochtones/appel-projets-autochtones

de la demande La demande d’aide financière est normalement produite en ligne, sur un formulaire accessible dans le service en ligne di@pason et automatiquement acheminée à la direction du Ministère…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Projet de règlement modifiant le Décret sur l’enlèvement des déchets solides de la région de Montréal

pdf 349 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PRJ_REGL_Modifiant_DEC_Enlevement_Dechets_solides_06_MTL.pdf

augmentations salariales anticipées par le MFQ dans l’ensemble des industries du Québec. En effet, sur cette période, il est anticipé que la croissance…

Mise à jour : 4 mars 2026

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