Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

Politique de mobilité durable 2030 - Bilan synthèse 2020-2021

pdf 1,13 Mo pmd-bilan-2020-2021.pdf

POLITIQUE DE MOBILITÉ DURABLE 2030 B I L A N S Y N T H È S E 2 0 2 0 - 2 0 2 1 2 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la politique…
Mise à jour : 29 novembre 2023
Politique de mobilité durable 2030 - Bilan synthèse 2019-2020

pdf 1,01 Mo pmd-bilan-2019-2020.pdf

31 mars 2020 2 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l’électrification et éditée par la…
Mise à jour : 29 novembre 2023
Avril à juin

pdf 51 Ko 2526_t1-art17_deplacement-ministres-tes-quebec.pdf

Frais de déplacement des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection…
Mise à jour : 19 novembre 2025
Juillet à septembre

pdf 43 Ko 2425_t2-art17_deplacement-ministres-tes-quebec.pdf

Frais de déplacement des titulaires d'un emploi supérieur Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection…
Mise à jour : 23 septembre 2025
Avril à juin

pdf 43 Ko 2425_t1-art17_deplacement-ministres-tes-quebec.pdf

Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 23 septembre 2025
Q_17_Fr_Depl_Qc_janv.-mars-24-Amende_VF.xlsx

pdf 37 Ko Frais_deplacement_Qc_janv-mars_24_amende.pdf

Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 28 juin 2024
Octobre à décembre

pdf 40 Ko Frais_deplacement_Qc_oct-dec-23.pdf

Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 22 mars 2024
Q_17_Fr_Dépl_Qc_juillet-sept.-23.xlsx

pdf 38 Ko deplacement-quebec_juil-sept-23.pdf

Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 3 mars 2025
Q_17_avril-juin-23.xlsx

pdf 36 Ko frais-deplacement-quebec_avr-juin-23.pdf

Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 28 août 2023
Avril à juin

pdf 79 Ko 2526_t1-art24_contrats-publicite-promo.pdf

Paragraphe 24 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 19 novembre 2025