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Q_16_Fr. dépl._juillet-sept.-23.xlsx

pdf 38 Ko deplacements-personnels_juil-sept-23.pdf

Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 3 mars 2025
Q_16._avril-juin-23.xlsx

pdf 34 Ko frais-deplacements-personnel_avr-juin-23.pdf

Paragraphe 16 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 28 août 2023
Janvier à mars

pdf 39 Ko 2425_t4-art21_reception-accueil.pdf

Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 23 septembre 2025
Octobre à décembre

pdf 36 Ko 2425_t3-art21_reception-accueil.pdf

Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 23 septembre 2025
Juillet à septembre

pdf 35 Ko 2425_t2-art21_reception-accueil.pdf

Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 23 septembre 2025
Avril à juin

pdf 100 Ko 2425_t1-art21_reception-accueil.pdf

Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 23 septembre 2025
Q_21_janv.-mars-24.xlsx

pdf 28 Ko Frais_activites_reception_accueil_janv-mars-24.pdf

Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 28 juin 2024
Q_23_Cont._form._janv.-mars-24.xlsx

pdf 27 Ko Contrats_formation_janv-mars-24.pdf

Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 28 juin 2024
Octobre à décembre

pdf 37 Ko Contrats_formation_oct-dec-23.pdf

Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 22 mars 2024
Q_23_Cont._form._juillet-sept.-23.xlsx

pdf 33 Ko contrats-formation_juil-sept-23.pdf

Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…
Mise à jour : 3 mars 2025