Résultats de recherche

Programme de prévention de la délinquance par les sports, les arts et la culture

/securite-situations-urgence/police-prevention-criminalite/prevention-criminalite/aide-financiere/prevention-delinquance-sports-arts-culture

regroupements de municipalités, conseils de bande et villages nordiques; Corps de police, y compris les corps de police autochtones, s’ils ont la capacité juridique de conclure des ententes de…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf

750,00 CAD SERVICE DE POLICE DE LA VILLE DE MTL -POSTE46 PERIME 207 65097237 CHEQSTD 2018-07-17 100,00 CAD Service de Police de Masco PERIME 421 45596472…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Rapport sur le financement des services publics 2016-2017

pdf 1,13 Mo MINFR_rapportFSP2016-2017.pdf

de biens et services Services de police 290 596 556 420 52 % 285 932 593 905 48 % CS Services de police – Ponts fédéraux 4 023 4 023 100 % 4 080 4 080 100 %…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens du Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP)

/gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/mission-services/declaration-services-citoyennes-citoyens

DPCP Engagements généraux sur la qualité des services Engagements sur les normes de service Démarche pour formuler une plainte sur la qualité des services du DPCP Exprimer un désaccord à l’égard de…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Québec Securities and Loans Outstanding as at March 31, 2018

pdf 805 Ko EMPEN_te20180331.pdf

US 1 000 000 000 2008-05-14 99.399 (4.701% s.a.) Interest payable: May 14 and November 14 Listed: London Stock Exchange Fiscal agent: Deutsche Bank, New York…

Mise à jour : 6 janvier 2022

Achat ou location d'un véhicule automobile

/transports/achat-ou-location-vehicule-automobile

n'importe où ailleurs dans le monde. Cependant, tout propriétaire d'un véhicule doit détenir une police d'assurance responsabilité civile auprès d’un assureur automobile privé afin de…

Mise à jour : 7 mai 2025

Rapport sur le financement des services publics 2017-2018

pdf 4,70 Mo MINFR_rapportFSP2017-2018.pdf

Fonds des services de police (en milliers de dollars) 2016-2017 2017-2018 Revenus Coûts Niveau de financement Revenus Coûts Niveau de financement Base de…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Statistiques 2015 sur les infractions sexuelles au Québec

pdf 804 Ko stats_infr_sexuelles_2015.pdf

Profil des auteurs présumés 9 Annexe 10 Faits saillants 55 880066 En 2015, l’ensemble des corps de police du Québec enregistre 5 806 infractions sexuelles (y…

Mise à jour : 31 janvier 2022

engagements_financiers_decembre_2024

pdf 3,06 Mo engagements_financiers_decembre_2024.pdf

OBJET, N° PROJET SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 18 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 21 SERVIC…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Lauréats 2024 à la Journée de reconnaissance policière

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/journee-reconnaissance-policiere/laureats-2024-reconnaissance-policiere

policière Médaille du dévouement 2024 Elle est décernée à titre posthume à un membre d’un corps de police du Québec blessé mortellement dans l’exercice de ses fonctions. Voir plus Médaille pour…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Résultats de recherche

Filtres

Programme de prévention de la délinquance par les sports, les arts et la culture

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

Rapport sur le financement des services publics 2016-2017

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens du Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP)

Québec Securities and Loans Outstanding as at March 31, 2018

Achat ou location d'un véhicule automobile

Rapport sur le financement des services publics 2017-2018

Statistiques 2015 sur les infractions sexuelles au Québec

engagements_financiers_decembre_2024

Lauréats 2024 à la Journée de reconnaissance policière

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca