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Version du document : 2021-01-01 Réglementation actuelle (partie 11 CCQ) R (RSI) 41,0 (7,22) 41,0 (7,22) 24,5 (4,31) ou [21,0 (3,7) 3.] 17,0 (2,99) ou [16,0…

Note technique Transition énergétique Québec Page 1 sur 1 Applicable à DATE DE LA NOTE (AAAA – MM – JJ) 2018-06-21 X 2.0 - Maison X 2.0 - PBM X Original -…

Note technique Transition énergétique Québec Page 1 sur 2 Applicable à DATE DE LA NOTE (AAAA – MM – JJ) 2018-06-20 X 2.0 - Maison X 2.0 - PBM X Original -…

Note technique Transition énergétique Québec Page 1 sur 1 Applicable à DATE DE LA NOTE (AAAA – MM – JJ) 2017-01-17 X 2.0 - Maison X 2.0 - PBM X Original -…

Procédures de participation Petit bâtiment multilogement Grand bâtiment multilogement Version janvier 2019 En vigueur du 31 janvier 2019 au 26 décembre 2021…

Procédures de participation Petit bâtiment multilogement Grand bâtiment multilogement Version janvier 201 En vigueur à partir du 31 janvier 2018 PROCÉDURES…

Procédures de participation Petit bâtiment multilogement et Grand bâtiment multilogement Version révisée le 4 avril 2022 Entrée en vigueur le 1er mai 2022 2…

Programme Novoclimat — volet « Petit bâtiment multilogement » Cadre normatif Transition énergétique Québec Approuvé le 7 novembre 2019 ANCIENNE VERSION En…

Programme Novoclimat — volet « Grand bâtiment multilogement » Cadre normatif Transition énergétique Québec Approuvé le 30 janvier 2019 ANCIENNE VERSION En…

Procédures de participation Novoclimat – Grand bâtiment multilogement Version juin 2016 Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles Bureau de…