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poste, une lettre personnalisée vous invitant à participer au PQDCS. Cette lettre est envoyée tous les 2 ans. Vous êtes libre de participer ou non au Programme. Cette lettre d'invitation est votre…

programme, un nombre x de mensualités de 997,79 euros (€) pour les programmes de 2e cycle et de 1 217 € pour les programmes de 3e cycle; un remboursement forfaitaire de 24,79 € par mois pour couvrir…

ire isolant (PDF 2,13 Mo) Étanchéité réalisée par l’extérieur avec un matériau isolant rigide (PDF 2,01 Mo) Étanchéité réalisée par l’intérieur avec un matériau isolant rigide (PDF 2,09 Mo)…

Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (chapitre E-2.2). Loi sur la fiscalité municipale (chapitre F-2.1), article 5 (rôle d'évaluation). Loi sur l'organisation territoriale…

le Downtown by IHG Adresse 999, rue Saint-Urbain, Montréal (Québec) H2Z 1E9 Distance du Palais des congrès de Montréal : Marche : 2 minutes/140 mètres Voiture : 1 minute/140 mètres Réservation…

Info-Santé, option 2). La ligne adulte pour syndromes grippaux et gastroentérite s’adresse aux citoyens de 18 ans et plus qui communiquent avec le 811 (option 1 Info-Santé, option 2) pour des…

territoire nordique québécois s’étend au nord du 49 e parallèle, puis au nord du fleuve Saint-Laurent et du golfe du Saint-Laurent. Sa superficie, de près de 1,2 million de kilomètres carrés,…

plusieurs propriétés listées dans la demande. Décision (PDF 265 Ko) Date de transmission : 2 novembre Date de la diffusion : 2 novembre Octobre Nº 202309-42 Documents relatifs à l'ancien site…

plusieurs propriétés listées dans la demande. Décision (PDF 265 Ko) Date de transmission : 2 novembre Date de la diffusion : 2 novembre Octobre Nº 202309-42 Documents relatifs à l'ancien site…

Marie-Pier Ethier, la Ferme D Montminy et la Ferme Mariental S.E.N.C. Décision (lettre) (PDF 248 Ko) Document Partie 1 (PDF 11,39 Mo) Document Partie 2 (PDF 9,95 Mo) Document Partie 3 (PDF 9,92 Mo)…