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Analyse d'impact réglementaire - Règlement du Comité paritaire des boueurs de la région de Montréal

pdf 410 Ko 2024-1820_air.pdf

salariés. 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI On estime que les modifications n’engendreraient pas d’impact sur l’emploi. 9 Grille…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de modification du décret sur l'industrie des services automobiles des régions Lanaudière-Laurentides - Analyse d'impact réglementaire

pdf 496 Ko 2024-2101_air.pdf

salariale des entreprises a été évalué en fonction de deux scénarios : l’impact brut et l’impact net. Selon le scénario d’impact brut, le coût additionnel de…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire des projets de règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations

pdf 1,42 Mo 2024-0067-0068-0069-0070-0071-0072_air.pdf

2023-03-03). INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC (2023). Le Québec chiffres en main, [En ligne], gouvernement du Québec, [https://statistique.quebec.ca/fr/f…

Mise à jour : 21 juin 2024

Lauréats et finalistes 2024 du domaine Prévention, promotion et protection de la santé et du bien-être

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-sante-et-services-sociaux/prix-excellence-reseau-sante-et-services-sociaux/prix-excellence-laureats-finalistes/prix-excellence-laureats-finalistes-prevention-promotion-protection-sante-bien-etre

Mention d’honneur Futuraville : Ensemble contre la violence! – Regroupement des organismes Espace du Québec De gauche à droite : Horacio Arruda, Lyne Bellerose, Sara Deslongchamps, Virginie…

Mise à jour : 6 juin 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/plan-strategique-2023-2027-ministere-securite-publique

conditionnelles ; l’École nationale de police du Québec ; l’École nationale des pompiers du Québec ; la Régie des alcools, des courses et des jeux ; la Sûreté du Québec. Tous sont indépendants et…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Révision du taux général du salaire minimum au 1er mai 2023 (Analyse d’impact réglementaire)

pdf 1,41 Mo 2023-0001_air.pdf

respectivement. https://statistique.quebec.ca/fr/document/situation-attentes-entreprises-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/situation-attentes-…

Mise à jour : 8 mars 2023

Structure du système de santé et de services sociaux québécois

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intégrés à Santé Québec. Ils sont malgré tout rattachés à un établissement de Santé Québec déterminé par la ou le ministre et administrés par le conseil d’administration de Santé Québec. Ces…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Transmettre votre demande d’EIMT pour un poste à bas salaire

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/embauche-gestion-personnel/recruter/embaucher-immigrant/embaucher-travailleur-etranger-temporaire/poste-bas-salaire/transmettre-demande-eimt

Vous devez transmettre votre demande d’évaluation de l’impact sur le marché du travail (EIMT) au gouvernement du Canada et au gouvernement du Québec et joindre les documents requis. Votre demande…

Mise à jour : 12 septembre 2024

Transmettre votre demande d’EIMT pour un poste à haut salaire

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du Québec Vous devez présenter votre demande auprès du gouvernement du Québec à partir du Portail employeurs dans Arrima . Précédent Préparer votre demande d’EIMT auprès du gouvernement du Québec…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Transmettre votre demande d’EIMT pour embaucher un travailleur étranger temporaire dans le Volet B des talents mondiaux

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du Québec Vous devez présenter votre demande auprès du gouvernement du Québec à partir du Portail employeurs dans Arrima . Précédent Préparer votre demande d’EIMT auprès du gouvernement du Québec…

Mise à jour : 11 décembre 2023

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