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Notes méthodologiques

/gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications/notes-methodologiques

Informations générales Fréquence des mises à jour Les données seront rafraîchies à chaque trimestre en se basant sur les informations disponibles aux dates suivantes : 30 juin 30 septembre 31…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Suivi de la Commission Viens

/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens

sous-jacentes à toute forme de violence, de discrimination ou de traitement différentiel à l’égard des femmes et des hommes autochtones lors de la prestation de certains services publics au Québec.…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Feuillet_taux_2022-12-01_au_2023-11-30.pdf

pdf 137 Ko Feuillet_taux_2022-12-01_au_2023-11-30.pdf

prescription médicale. Module de base Période minimale de participation 12 mois Module enrichi Période minimale de participation 24 mois Autres frais…

Mise à jour : 17 mai 2023

Feuillet_de_taux_2023-12-01_au_2024-11-30.pdf

pdf 111 Ko Feuillet_de_taux_2023-12-01_au_2024-11-30.pdf

prescription médicale. Module de base Période minimale de participation 12 mois Module enrichi Période minimale de participation 24 mois Autres frais…

Mise à jour : 4 décembre 2023

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7,41 Mo rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

mai 2012 à Victoriaville; l‟un perd un œil alors que l‟autre perd l‟ouïe d‟une oreille. Une jeune femme subit de multiples fractures de la mâchoire. Hormis…

Mise à jour : 23 novembre 2022

Enquête origine-destination 2015 de la région du Saguenay

/transports/recherches-statistiques/planification/enquetes-origine-destination/saguenay/2015

en commun était confronté à de grands enjeux de développement. L’EOD régionale constituait donc une base de connaissance incontournable pour évaluer ces grands enjeux de façon systémique et…

Mise à jour : 10 septembre 2025

À propos de mpox

/sante/problemes-de-sante/a-z/variole-simienne/a-propos

de s’infecter les yeux; éviter autant que possible les contacts avec les personnes plus à risque (femmes enceintes, enfants de moins de 12 ans, personnes dont le système immunitaire est affaibli);…

Mise à jour : 26 mars 2026

Français, langue d'enseignement - Secondaire - Deuxième cycle

pdf 4,24 Mo PFEQ-francais-langue-enseignement-deuxieme-cycle-secondaire.pdf

deuxième cycle du secondaire, l’offre de cours différents dans une même discipline (ex. programme de base et programme enrichi en langue seconde; séquences…

Mise à jour : 7 décembre 2023

Rapport d’évaluation du Programme visant la lutte contre le harcèlement psychologique ou sexuel dans les milieux de travail

pdf 1,20 Mo RAP_EV_PROG_Visant_Lutte_Contre_Harcelement_Psychologique_Sexuel_Milieux_TRAV.pdf

l’année 2020, révèle que : 1. 25 % des femmes et 13 % des hommes au Québec ont été exposés à des comportements sexualisés inappropriés au travail ; 2. 7 %…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Dépenses fiscales - Édition 2017

pdf 4,09 Mo AUTFR_DepensesFiscales2017.pdf

t des dépenses fiscales Régime fiscal de base Dépenses fiscales Quatre possibilités • Réductions x Assiette fiscale de taux de base Exonérations • Taux de ba…

Mise à jour : 13 février 2020

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Suivi de la Commission Viens

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Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

Enquête origine-destination 2015 de la région du Saguenay

À propos de mpox

Français, langue d'enseignement - Secondaire - Deuxième cycle

Rapport d’évaluation du Programme visant la lutte contre le harcèlement psychologique ou sexuel dans les milieux de travail

Dépenses fiscales - Édition 2017

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