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Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

pdf 4,76 Mo DAI_no_BSM-2025-005555.pdf

Postes Canada par le ministère de la Justice depuis l’exercice financier 2022-2023. Page 3 sur 6 Date Sommes* versées à Poste Canada 1er avril 2022 au 31…

Mise à jour : 14 novembre 2025

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Ko 23-282_Diffusion.pdf

ours/aide-votre-portee-2023-2024.pdf…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

pdf 5,17 Mo 23-340_Diffusion.pdf

actuelle : 2020-01-06 Guide intégré 2015 1 Annexe 5 Instances hors Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus Pays Titre officiel Début de…

Mise à jour : 6 novembre 2023

Publications du ministère des Finances

/gouvernement/ministeres-organismes/finances/publications

financières 2023 Rapport mensuel des opérations financières préliminaire au 31 mars 2023 (PDF 598 Ko) Date : 2023-06-29 Rapport mensuel des opérations financières au 28 février 2023 (PDF 726 Ko) Date…

Mise à jour : 22 avril 2026

Bulletin Info Inspection - Été 2023

pdf 840 Ko info-inspec_ete2023.pdf

Depuis le 30 janvier 2023, le Service québécois de certification du per- sonnel éducateur de la petite enfance du Ministère est opérationnel. Il permet…

Mise à jour : 10 juillet 2024

Cadre normatif – Programme ÉcoPerformance – 3 octobre 2023

pdf 892 Ko cadre-normatif-ecoperformance.pdf

Mise à jour : 13 mars 2026

Mai 2023

pdf 555 Ko Engagements_financiers_2023-05.pdf

$ 222 196 $ 111 098 $ 44 439 $ 66 659 $ 2023-06-13 0055_MAI_2023 30 de 30 24886_0055_MAI_2023_SignSM_20230612 0055_Page couv 0055_MAI_2023 Titre_Amend._MAI_2…

Mise à jour : 13 juin 2023

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

pdf 1,14 Mo air-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

Gazette officielle du Québec. 5. Petites et moyennes entreprises (PME) La SGDD 2023-2028 ne requiert aucune modification des exigences envers les PME. 6.…

Mise à jour : 22 décembre 2022

Accueillir le touriste japonais

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-asie/marche-touristique-japon/accueillir-le-touriste-japonais

ique%20mondiale%20-%20Japon%20-%202021/2021%20GTW%20Highlights%20Report_Japan_Final_FR_web.pdf Destination Canada. (2022). Rapport annuel : faits saillants Japon.…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Accueillir le touriste japonais

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/accueillir-le-touriste-japonais

ique%20mondiale%20-%20Japon%20-%202021/2021%20GTW%20Highlights%20Report_Japan_Final_FR_web.pdf Destination Canada. (2022). Rapport annuel : faits saillants Japon.…

Mise à jour : 8 mai 2025

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1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

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Cadre normatif – Programme ÉcoPerformance – 3 octobre 2023

Mai 2023

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

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