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Appel de projets d’innovation collaboratifs et structurants dans les secteurs stratégiques du Québec

/aide-financiere/appels-projets-innovation/innovation-secteurs-strategiques

de son produit ou de son procédé à sa mise en marché. Avoir un site Web en français. Consulter la liste des incubateurs et des accélérateurs admissibles . PME admissibles Afin d’être admissible à…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Appel de projets d’innovation collaboratifs et structurants dans les secteurs stratégiques du Québec

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/liste-partielle-aide-financiere/appels-projets-innovation/innovation-secteurs-strategiques

de son produit ou de son procédé à sa mise en marché. Avoir un site Web en français. Consulter la liste des incubateurs et des accélérateurs admissibles . PME admissibles Afin d’être admissible à…

Mise à jour : 6 février 2026

Engagements financiers - Juillet 2023

pdf 833 Ko juillet2023.pdf

contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au SEAO Pour…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Rapport d’évaluation – Nouvelle offre de services en maintien en emploi

pdf 629 Ko RAP_EV_Maintien_Emploi.pdf

aspect : « une OSE comme [la mienne (dans une grande région plus éloignée)], exemple, qui [se retrouverait à] Montréal, [...] la distance à parcourir est…

Mise à jour : 6 mars 2026

Microsoft Word - Mémoire du RGPQ - 13 février 2026 - version modifiée.docx

pdf 582 Ko RGPQ.pdf

présenté dans le cadre des consultaons prébudgétaires au ministre des Finances M. Éric Girard 13 février 2026 L’équité pour les enfants doit devenir une…

Mise à jour : 20 février 2026

Mettre fin au harcèlement sexuel dans le cadre du travail : se donner les moyens pour agir. Rapport final

pdf 3,35 Mo RAP_Mettre_Fin_Harcelement_Sexuel_TRAV.pdf

.............................. v LISTE DES RECOMMANDATIONS ................................................................................................…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif (projet de loi n° 103)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-5-3-fevrier-2022

municipal de cette liste est modifiée afin de passer du 31 janvier au 31 mars, laissant 60 jours supplémentaires aux organismes municipaux afin qu’ils dressent adéquatement la liste de leurs contrats…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Base de données de l'usage de l'eau au Québec 2019

xlsx 3,28 Mo base_donnees_2019.xlsx

910 29.235 373.331 0.1 60 02015 GRANDE-RIVIÈRE 11 1,031 519 ≤ 220 1 1,391 2.48 3,444 28.983 1,134 1,295.654 652.653 457.510 31.131 14.7 57 35040 GRANDES-PILE…

Mise à jour : 17 décembre 2021

Guide de présentation des demandes – Appel de projets d’innovation collaboratifs et structurants dans les secteurs stratégiques

pdf 0,91 Mo GM_PI_secteurs_strategiques.pdf

la majorité des pays, le gouvernement du Québec appuie les efforts des entreprises pour qu’un plus grand nombre d’entre elles puissent innover et participer…

Mise à jour : 16 septembre 2025

Programme Appui aux initiatives internationales

/culture/aide-financiere/appui-initiatives-internationales/programme-appui-initiatives-internationales

pour 2025-2026 Les volets 1 et 3 sont suspendus jusqu’à nouvel ordre et le seuil maximal de la subvention au volet 2 est désormais jusqu’à concurrence de 40 000 $ pour l’année financière 2025-2026.…

Mise à jour : 26 janvier 2026

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Rapport d’évaluation – Nouvelle offre de services en maintien en emploi

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Mettre fin au harcèlement sexuel dans le cadre du travail : se donner les moyens pour agir. Rapport final

Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif (projet de loi n° 103)

Base de données de l'usage de l'eau au Québec 2019

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Programme Appui aux initiatives internationales

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