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Pertinence du projet Potentiel de retombées touristiques régionales du projet Profil responsable et durable Faisabilité du projet Pertinence du projet Pondération sur 30 Répond à un objectif ou à un…

Retour à la page Accès à l'information Dépenses du Directeur de cabinet du ministère du Tourisme Frais de fonction du directeur de cabinet – 2025-2026 3 e trimestre – Frais de fonction du…

financier de 246 000 $ à 16 projets d’entreprises relatifs aux aménagements favorables à la biodiversité, à la gestion optimale de l’eau, à la réduction des risques liés aux pesticides, à…

est délivrée à tout entrepreneur qui, à la date indiquée, a fourni les déclarations et les rapports qu’il devait produire en vertu des lois fiscales et n’a pas de compte payable en souffrance à…

transformation numérique menée par le gouvernement du Québec vise à offrir des services publics plus intuitifs et faciles d’utilisation pour la population ainsi qu’à améliorer l’efficience de l’État.…

être déposée pour poursuivre l’agriculture en littoral. Conditions à respecter La culture d’une superficie en littoral est admissible à une déclaration de conformité lorsque les deux conditions…

délivrance ainsi que les règles relatives à sa suspension ou à sa révocation. Elle peut prévoir qu’une ou plusieurs dispositions du règlement s’appliquent à une partie ou à l'ensemble de son…

chapitre E-2.2, a. 580.4); Allocation de dépenses des élus municipaux ( Loi sur le traitement des élus municipaux , chapitre T-11.001, a. 19); Rémunération de base et additionnelle des membres du…

camping du Québec, réalisée par l’Institut de la statistique du Québec pour le compte du ministère du Tourisme. Il est mis à jour annuellement. Toutefois, les données peuvent être actualisées à tout…

les modalités prévues à l’égard de la gestion des projets. Règles relatives à la gestion des projets en ressources informationnelles Les Règles relatives à la planification et à la gestion des…