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Mémoire - Projet de modifications réglementaires visant principalement les matières dangereuses

pdf 0,94 Mo air-matieres-dangereuses-01-2026.pdf

350 028 554 1 Grands groupes, groupes ou classes selon le document Classification des activités économiques du Québec, publié par le Bureau de la statistique…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Règles et normes du PAFIRSPA 2026

pdf 631 Ko PAFIRSPA2026-regles-normes.pdf

d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air RÈGLES ET NORMES 2025-2026, 2026-2027 Coordination et rédaction Direction des…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2028 et bilan des réalisations de 2024-2025 à l’égard des personnes handicapées

pdf 425 Ko PAPH_2528.pdf

annuels : Plan d’action 2025-2026; Plan d’action 2026-2027; Plan d’action 2027-2028. Responsable Sous-secrétariat aux ressources humaines gouvernementales.…

Mise à jour : 10 février 2026

Rapport sur le financement des services publics – 2022-2023

pdf 1,12 Mo MINFR_rapportFSP2022-2023.pdf

spéciaux ................................................................................ 67 III Liste des tableaux descriptifs de la tarification des…

Mise à jour : 27 juin 2025

Rapport sur le financement des services publics – 2022-2023

pdf 1,12 Mo MINFR_rapportFSP2022-2023.pdf

spéciaux ................................................................................ 67 III Liste des tableaux descriptifs de la tarification des…

Mise à jour : 27 juin 2025

Documents transmis par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2025

2025-07-28 Numéro de la demande : 2025-044 Objet de la demande : Liste des demandes jugées prioritaires dans le cadre du PRACIM pour 2025‑2026 (PDF 304 Ko) Date de transmission : 2025-07-22 Date de…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Appel à projets de coopération Québec-Hambourg

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/appel-projets-hambourg

Appel à projets de coopération Québec-Hambourg Appel à projets terminé Consultez la liste des projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l’appel à projets…

Mise à jour : 14 mai 2025

Volet 2 : Développement et production d’activités d’envergure participant à la reconnaissance ou à la valorisation de la culture québécoise

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/rayonnement-culture-quebecoise/rayonnement-de-la-culture-quebecoise/volet-2

Prenez note que l'Appel de projets pour le rayonnement de la culture québécoise est fermé en 2025-2026. Dans cette page : Objectifs spécifiques Conditions d’admissibilité Présentation de la…

Mise à jour : 22 avril 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 312 Ko REP-DAA006_diffusion.pdf

P a g e 1 | 4 CONFIDENTIEL Montréal, le 19 janvier 2026 PAR COURRIEL XXXxxxxx xxxxxxxxxxxxx Notre référence : DAA-006 OBJET : Réponse à votre demande aux…

Mise à jour : 27 février 2026

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

pdf 1,08 Mo RAG-23-24_V4_-_Test1.pdf

avec les ministères et organismes, visant à devancer la publication des Comptes publics 2025-2026 en juillet 2026 104 organisations rencontrées et 297…

Mise à jour : 24 septembre 2024

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Règles et normes du PAFIRSPA 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2028 et bilan des réalisations de 2024-2025 à l’égard des personnes handicapées

Rapport sur le financement des services publics – 2022-2023

Rapport sur le financement des services publics – 2022-2023

Documents transmis par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2025

Appel à projets de coopération Québec-Hambourg

Volet 2 : Développement et production d’activités d’envergure participant à la reconnaissance ou à la valorisation de la culture québécoise

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Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

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