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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser l’encadrement applicable aux secteurs de l'énergie et de l'aluminium

pdf 811 Ko air-or-3-1-energie-aluminium-11-2025.pdf

_________ 7 4.3 Impact des allègements et des resserrements réglementaires _______________ 7 4.3.1 Impacts des allègements réglementaires…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Les besoins des adolescents et leurs impacts sur la réussite scolaire

pdf 374 Ko Bulletin5-besoins-adolescents.pdf

avoir un réel impact sur les apprentissages et, par ricochet, sur la réussite scolaire. ? Après avoir sondé plus de 10 000 étudiants de l’Université de…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

est présenté. Régions du Nord-du-Québec, du Nunavik et des Terres-Cries-de-la-Baie-James Plusieurs indicateurs ne présentent pas de données pour les régions Nord-du-Québec (10), du Nunavik (17) et…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Déclaration d’impôt pour les personnes handicapées

/personnes-handicapees/mesures-fiscales-rentes/impot2025

remboursement. Ces avantages fiscaux visent à améliorer votre situation financière et peuvent avoir un impact considérable sur votre qualité de vie. Si vous bénéficiez du Programme de revenu de base,…

Mise à jour : 3 mars 2026

Programme de développement de l’offre touristique des parcs régionaux (DOTPR)

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-developpement-offre-touristique-parcs-regionaux

du Québec; assurer le développement et la modernisation d'infrastructures à des fins d'activités touristiques; soutenir l'adoption de pratiques novatrices et durables afin de positionner le…

Mise à jour : 30 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement du Comité paritaire sur l'industrie des services automobiles des régions d'Arthabaska, Granby, Sherbrooke et Thetford Mines

pdf 506 Ko 2024-1645_air.pdf

salariale des entreprises a été évalué en fonction de deux scénarios : l’impact brut et l’impact net. Selon le scénario d’impact brut, le coût additionnel du…

Mise à jour : 23 mai 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement du Comité paritaire des boueurs de la région de Montréal

pdf 1,22 Mo AIR_boueurs_primeassu_VF_BSM.pdf

salariés. 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI On estime que les modifications n’engendreraient pas d’impact sur l’emploi. 9 Grille…

Mise à jour : 25 juillet 2024

V admin Reg évaluation examen impacts environnement

pdf 396 Ko reeie-2026-03-25-evaluation-examen-impacts-environnement-va.pdf

n des impacts du projet sur les composantes valorisées de l’environnement; 2° une démonstration que les mesures d’évitement et d’atténuation des impacts du…

Mise à jour : 26 mars 2026

Services de la rémunération pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-sagir-remuneration/services-remuneration

et conseil général en matière de retraite Élaboration de scénarios de retraite Liens avec Retraite Québec pour les demandes de rentes et de rachats de service Validation de la déclaration annuelle…

Mise à jour : 17 février 2026

Gestion intégrée des ressources en eau

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/protection-environnement/gestion-integree-ressources-eau

versants du Québec Répert’EAU, Regroupement des organismes de bassins versants du Québec Guide sur la gestion des cours d’eau du Québec, Association des gestionnaires régionaux des cours d’eau du Qué…

Mise à jour : 10 mai 2024

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