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l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie (MEIE) a été mandatée pour réaliser cette évaluation. Celle-ci a été réalisée conformément à la Politique ministérielle d'évaluation de…

dollars en appui aux efforts déployés pour soutenir la population marocaine à la suite du séisme du 8 septembre. Dans le cadre de cet engagement, sept organismes de coopération internationale du…

Francisation et de l’Intégration (MIFI) vous invitera à passer une évaluation psychosociale. Celle-ci permettra de vérifier que vous êtes capable de vous occuper de l’enfant mineur que vous souhaitez…

2023-2024.313 8 décembre 2023 Documents concernant les infrastructures de l’Hôpital Ste-Croix de Drummondville. 2023-2024.394 Décision de la demande 2023-2024.394 Document de la demande 2023-2024.394…

l’enseignement Calendrier des réunions Liste des programmes ayant reçu un avis favorable (depuis le 8 décembre 2023) Liste des programmes agréés (jusqu’au 7 décembre 2023) Rapports annuels et…

viole les lois et des réglementations québécoises et canadiennes ou qui incite au non-respect de celles-ci; politique, publicitaire ou propagandiste; non pertinent, trop long, répétitif, confus,…

Précisions sur les pouvoirs municipaux d’aide aux organismes à but non lucratif N° 8 – 12 avril 2021 Dans cette page : Dispositions législatives Activités de financement des OBNL Responsabilités des…

embaucher des travailleuses ou des travailleurs venant des pays participants pour une période maximale de 8 mois, soit entre le 1er janvier et le 15 décembre de chaque année. Vous devez pouvoir…

interdite. Toute personne qui transporte ou qui a en sa possession un animal (ou une partie de celui-ci) ou de la fourrure non apprêtée doit, à la demande d'un agent de protection de la faune ou d'un…

du Québec comme poissons appâts ( morts ) lorsque la pêche est autorisée, à l’exception des espèces ci-dessous : Achigans Alose d'été Barbottes Barbue de rivière Baret Brochets Carassin Carpe…