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2027 - Certificat médical

pdf 123 Ko 2027-certificat-medical.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1276-25 (rev. 25-03) Certificat…

Mise à jour : 14 mai 2025

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Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1276-25 (rev. 25-03) Certificat…

Mise à jour : 14 mai 2025

Programme de soutien à la standardisation des données

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-standardisation-donnees/appel-projets-soutien-standardisation-donnees

programme : les personnes physiques exploitant des entreprises individuelles; les ministères, les établissements de santé et d’éducation ainsi que les organismes budgétaires et autres que budgétaires…

Mise à jour : 25 mars 2026

GUIAPP_traitement-eau-souterraine-sans-filtration-reseau-distribution.pdf

pdf 5,95 Mo GUIAPP_traitement-eau-souterraine-sans-filtration-reseau-distribution.pdf

l’équipement de santé et de sécurité selon la procédure en vigueur Vérifie le fonctionnement et l’accessibilité de tout l’équipement de santé et de sécurité…

Mise à jour : 26 juin 2024

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

pdf 9,54 Mo bilan-final_AvenirEnfant.pdf

exigences et interventions des 3 ministères œuvrant en petite enfance (ministère de la Famille, ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur, mini…

Mise à jour : 15 mars 2024

Programme Aide au fonctionnement pour les institutions muséales.

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-fonctionnement-institutions-museales/programme-aide-au-fonctionnement-pour-les-institutions-museales

institutions muséales agréées par le Ministère en vertu de la procédure instaurée à cette fin; ont respecté, le cas échéant, leurs engagements envers le Ministère lors de l’attribution d’une…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Audit de performance de la Corporation d'Urgences-santé - Rapport portant sur la couverture ambulancière et les temps réponse

pdf 6,42 Mo 2024-2025-532-Document.pdf

FB/AD/MCL/MED/meg 1 Ministère de la Santé et des Services sociaux Audit de performance Corporation -santé Rapport professionnel en exercice indépendant1 Au…

Mise à jour : 27 février 2025

L’équité, la diversité et l’inclusion dans l’admission aux professions

pdf 1,97 Mo DocReflexion_EDIAdmis_2026.pdf

alism-in-canada https://www.thecanadianencyclopedia.ca/fr/article/the-other-metis https://ici.radio-canada.ca/rci/fr/nouvelle/2039074/dossiers-autochtones-20…

Mise à jour : 18 février 2026

Projets pilotes ou d’immobilisation sur le terrain

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-de-soutien-de-projets-innovants-visant-favoriser-utilisation-de-transports-actifs-collectifs-lors-festivals-evenements-touristiques/projets-pilotes-immobilisation-sur-le-terrain

ou ont reçu un avertissement concernant une aide financière précédente du ministère du Tourisme ou du ministère de la Santé et de Services sociaux; les entreprises en défaut de permis…

Mise à jour : 16 février 2026

Étude des effets nets des mesures actives offertes aux personnes admissibles à l’assurance-emploi

pdf 3,75 Mo RA_effets_mesures_pers_admissibles_ass-emploi.pdf

17,7 Nés au Canada 113 457 66,4 Inconnu 27 243 15,9 Lieu de naissance et arrivée au Canada Nés au Canada 113 457 66,4 Nés hors Canada : arrivés depuis moins…

Mise à jour : 12 septembre 2023

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