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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10035

pdf 2,16 Mo AINFR_2025-10035.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 27 février 2025

RFA 2023-2024 - compilation des 48 cégeps

pdf 426 Ko Compilation-cegeps_RFA2324.pdf

l'exercice terminé le 30 juin 2024 Page 16 01 02 03 01 SUBVENTION À RECEVOIR (PERÇUE EN TROP) AU 30 JUIN 2023 AVANT L'ANALYSE DU MINISTÈRE (30 747…

Mise à jour : 24 février 2025

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de janvier 2025

pdf 477 Ko FIN-Engagement-financier-janvier-2025-MRIF.pdf

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS Ministère 030 Ministère des Relations internationales et de la Francophonie Code Nom Mois/année JANVIER…

Mise à jour : 6 mars 2025

Refonte de la Loi sur les véhicules hors route

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-4-5-mars-2021

sable ou de gravier, ainsi que dans les boisés et les autres milieux naturels (art. 2, par. 7°). Le site Web du ministère des Transports du Québec présente les principales mesures de cette nouvelle…

Mise à jour : 11 mars 2025

Sciences humaines 300.B1 et 300.D1

pdf 1,03 Mo 300-B1-300-D1-science-humaine.pdf

300.B0 et 300.D0). Mai 2022 Ajustement des unités prescrites (le minimum passe de 30 ⅔ unités à 30 unités). Ministère de l'Enseignement supérieur IV…

Mise à jour : 13 février 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11495

pdf 3,08 Mo AINFR_2025-11495.pdf

on reçue le 1er décembre 2025, laquelle est rédigée ainsi : « Tout échange entre votre ministère et le ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les…

Mise à jour : 23 décembre 2025

Projet pilote du Curateur public pour la reconnaissance des organismes sans but lucratif comme assistants

/justice-et-etat-civil/protection-legale/mesure-assistance/projet-pilote-organismes-assistants

LECURATEUR (532‑8728) Lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Mercredi : de 10 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Pour envois postaux Curateur public du Québec C. P. 521,…

Mise à jour : 6 février 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 467 Ko MR-statut-artiste-FNCC.pdf

négociation de mauvaise foi en vertu de la Loi S-32.1.120 118 c. R-20, art. 40. 119 2016 QCTAT 6715. 120 Loi S-32.1, arts. 11,1, 11,2 et 30. Mémoire sur la…

Mise à jour : 15 juin 2021

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Atlantique-Centre

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/etudes-et-fiches-accueil-marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-etats-unis/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-atlantique-centre

mois : 30 % Sources : 16 Analyse du ministère du Tourisme, Envision, Environics analytics, 2019. 17 Analyse du ministère du Tourisme, Envision, Environics analytics, 2019. 18 Analyse du ministère du…

Mise à jour : 8 mai 2025

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Atlantique-Centre

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-atlantique-centre

mois : 30 % Sources : 16 Analyse du ministère du Tourisme, Envision, Environics analytics, 2019. 17 Analyse du ministère du Tourisme, Envision, Environics analytics, 2019. 18 Analyse du ministère du…

Mise à jour : 8 mai 2025

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