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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 3,23 Mo RA_24-102-01W_MSSS.pdf

SAD comprend les services d’aide à domicile (parmi lesquels les services d’assistance personnelle et les services d’aide aux activités de la vie domestique),…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Informations relatives au financement des travaux sur les cours d’eau de compétences municipales

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-15-15-novembre-2013

le n’utilise pas le bien ou le service. Il suffit qu’il soit à sa disposition ou que l’activité soit susceptible de lui profiter éventuellement (ex. : service de police). Dans le cas où la…

Mise à jour : 11 mars 2025

Rapport annuel de gestion 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1,39 Mo RA_gestion_MSP_2020-2021.pdf

corps de police, des inspections ont été suspendues ou reportées : • l’inspection du service de police de Thetford Mines (prévue en mars 2020) reportée à…

Mise à jour : 8 octobre 2021

Frais de déplacement hors Québec - Période du 1er avril au 30 juin 2025

pdf 90 Ko AINFR_18_Deplacement_Canada_Etranger_T1-2025-26.pdf

hébergement Frais de repas Autres frais inhérents Accompagnateurs Salon d'entretien Service d'un photographe Service d'un interprète Rapport de…

Mise à jour : 18 août 2025

Droits et responsabilités des élèves dans une situation d’intimidation ou de violence

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/ressources-outils-reseau-scolaire/sante-bien-etre-jeunes/prevention-violence-intimidation-ecoles/droits-responsabilites-eleves

de nature criminelle, des conséquences légales peuvent s’appliquer, comme des rencontres avec la police, des mesures extrajudiciaires, des travaux communautaires, l’ouverture d’un dossier dans le…

Mise à jour : 23 mars 2026

Naskapis

/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/profil-des-nations/naskapis

Québec. Économie La Société de développement des Naskapis gère, entre autres, une pourvoirie, des services d’entretien des routes, une boutique d’artisanat et une entreprise de construction. En 1984,…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Palier local du régime municipal

/gouvernement/gestion-municipale/organisation-municipale/organisation-territoriale/regime-municipal/palier-local

qu’ils représentent. Parmi les compétences d’agglomération, on retrouve, entre autres : Les services de police, de sécurité civile et de sécurité incendie; L’évaluation municipale; Le transport…

Mise à jour : 12 mars 2026

Prévoir quoi faire pour ses animaux en cas d'urgence

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/prevoir-quoi-faire-pour-ses-animaux-en-cas-durgence

devrait inclure : les coordonnées des services à contacter au besoin (police, incendie, assurances, vétérinaire, transporteur, etc.); un plan des bâtiments pour les services d’urgence; un inventaire…

Mise à jour : 21 mai 2025

Frais de déplacement hors Québec - Période du 1er octobre au 31 décembre 2025

pdf 72 Ko AINFR_18_Deplacement_Canada_Etranger_T3_2025-26.pdf

hébergement Frais de repas Autres frais inhérents Accompagnateurs Salon d'entretien Service d'un photographe Service d'un interprète Rapport de…

Mise à jour : 16 février 2026

L'urbanisme durable – Enjeux, pratiques et outils d'intervention

pdf 4,94 Mo guide_urbanisme_durable.pdf

pollution des milieux naturels et, enfin, restaurer les milieux naturels dégradés. Services écologiques Les services écologiques correspondent aux bienfaits…

Mise à jour : 11 mai 2012

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