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Documents des décisions des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières.

pdf 1,07 Mo 24-413_Diffusion_amendee.pdf

la scène canadienne dans le PSDE en cours. PSDE du MEES 10% 3.2 Présence du sport aux Grands Jeux Présence aux grands Jeux Présence = 2,5% Absence = 0%…

Mise à jour : 5 décembre 2024

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

pdf 4,04 Mo DA-Documents-activites-emissaire-changements-climatiques-MRIF-20241009-003.pdf

Québec peut compter sur une filière éolienne déjà bien implantée et une grande expertise pour combler ses besoins énergétiques grandissants générés par la…

Mise à jour : 21 novembre 2024

Programme d'aide financière aux unités régionales de services en matière de loisir, de sport, de plein air et d'activité physique

pdf 647 Ko PAFURS_Normes.pdf

e : 12.1. 2024-2025 – 51 % de l’enveloppe totale disponible; 12.2. 2025-2026 – 63 % de l’enveloppe totale disponible; 12.3. 2026-2027 – 77 % de l’enveloppe…

Mise à jour : 4 février 2026

Bonnes pratiques numériques gouvernementales

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-transformation-numerique/accompagnement-des-organismes-publics/bonnes-pratiques-numeriques

design gouvernemental 4. Offrir un service simple et accessible Définition Afin de permettre au plus grand nombre de personnes de bénéficier des services offerts sur le Web et d'y naviguer le plus…

Mise à jour : 5 février 2026

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2024-2025

la Santé du Québec. Je souhaite vraiment obtenir la liste de l'ensemble des diagnostics associés, et je suis tout à fait d'accord pour obtenir la liste brute, sans traitement ou travail…

Mise à jour : 4 mars 2026

Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2023

Ko) Date de transmission : 2023-08-17 Date de diffusion : 2023-08-23 N o 23-186 Liste des cégeps par ordre du plus grand nombre d’étudiants ou d’employés au plus petit nombre (PDF 306 Ko) Date de…

Mise à jour : 13 mai 2025

Au Québec, pour bâtir ensemble

pdf 912 Ko PO_batir_ensemble_MIDI.pdf

connaissance et compréhension de la société québécoise au sein des communautés culturelles, une plus grande reconnaissance de la réalité pluraliste dans…

Mise à jour : 17 décembre 2018

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement et le Règlement modifiant le Règlement sur les établissements industriels et commerciaux, le Règlement sur l’information concernant

pdf 871 Ko 2025-1900_air.pdf

prévention, de réduire les lésions ou la gravité de celles-ci et les absences qui en découlent. 6 Liste des principaux acronymes utilisés AIR ALSS CA CNESST…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2024

subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention. (PDF 614 Ko) Date de transmission : 2024-07-26 Date de diffusion : 2024-08-02 N o 24-208 Liste à jour des…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Aide au fonctionnement pour les organismes culturels d’action communautaire

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-au-fonctionnement-pour-les-organismes-culturels-daction-communautaire/programme-complet

culturelle du Québec et la politique gouvernementale sur l’action communautaire, ainsi qu’avec les grandes orientations portées, notamment, par : la Loi sur le développement durable , la Loi visant à…

Mise à jour : 16 janvier 2026

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Au Québec, pour bâtir ensemble

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