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Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1,19 Mo 23-683_Diffusion.pdf

soit dont ils auraient eu connaissance dans l exécution du contrat. 15. PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET CONFIDENTIELS 15.1. Définitions «…

Mise à jour : 27 mars 2024

Préparation municipale adaptée aux risques de sinistre présents sur le territoire

/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/preparation-sinistres/adaptee

particulières à certains risques ou aléas portent généralement sur : les procédures d’alerte spécifiques à un aléa; les ressources humaines et matérielles spécialisées; la communication des risques…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Appel à projets pour les organisations autochtones nordiques – Échanges, diplomatie et rayonnement à l’international

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/appel-projets-organisations-autochtones-nordiques

appuyés par le milieu dans la délégation envisagée (15 %). Capacité des demandeurs à mener le projet à terme et à assurer le suivi auprès du Ministère (15 %). Réalisme de la proposition, du…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Progression des apprentissages - Applications technologiques et scientifiques - Secondaire

pdf 826 Ko PFEQ-progression-apprentissages-applications-technologiques-scientifiques-secondaire.pdf

Déterminer graphiquement la grandeur de la force efficace dans une situation donnée ii. 9 re e e e e 15 Relation entre le travail, la force et le…

Mise à jour : 12 février 2026

Progression des apprentissages - Science de l'environnement - Secondaire

pdf 1,08 Mo PFEQ-progression-apprentissages-science-environnement-secondaire.pdf

Déterminer graphiquement la grandeur de la force efficace dans une situation donnée ii. 9 re e e e e 15 Relation entre le travail, la force et le…

Mise à jour : 12 février 2026

NENA Standard for NG9-1-1 GIS Data Model

pdf 1,59 Mo NM_NENA_modele_GIS_NG911.pdf

Prefix AddNum_Pre Conditional P 15 Address Number Add_Number Conditional N 6 Address Number Suffix AddNum_Suf Conditional P 15 Street Name Pre Modifier…

Mise à jour : 15 octobre 2024

Programme d’études techniques - Administration et gestion (410.G0)

pdf 1,42 Mo PE01-410G0-Administration-gestion.pdf

allant du plus englobant au plus spécifique : • les visées de la formation collégiale; • les compétences communes de la formation collégiale; • les buts de…

Mise à jour : 29 mars 2023

Guide de bonnes pratiques : préparation du programme triennal d'immobilisations

pdf 841 Ko PEX_PreparationPTI.pdf

La santé et la sécurité des personnes 1,5 La continuité ou la performance (quantitative et qualitative) des services 1,5 Des enjeux médiatiques et politiques…

Mise à jour : 18 mai 2022

PE19-142D0-Radiation-Oncology.pdf

pdf 1,09 Mo PE19-142D0-Radiation-Oncology.pdf

................................... 15 Statements of the Competency…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Techniques de génie mécanique

pdf 1,54 Mo PE11-241A0-Genie-Mecanique.pdf

................. 14 Formation spécifique…

Mise à jour : 21 octobre 2022

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