Résultats de recherche

des organismes voués à la recherche et au développement et un centre d’essais et d’homologation. En mai 2018, le gouvernement du Québec a lancé le Plan d’action pour l’industrie du transport…

l’entente de perception à convenir avec la Société de l’assurance automobile du Québec. La taxe est perçue par la Société de l’assurance automobile du Québec au moment du paiement ou du…

logement dans un immeuble (duplex, immeuble à revenus ou autre) dont vous êtes propriétaire, seule la partie à l'usage de la famille est considérée comme faisant partie du patrimoine familial.…

Coordonnées et structure du Conseil d’experts sur les contributions d’assurance automobile Coordonnées Accédez aux coordonnées du Conseil. Voir plus Composition Accéder à la présentation des membres…

protéger et protéger vos proches : accès limité à la piscine, surveillance des enfants et comportements sécuritaires à encourager. Voir plus Utilisation sécuritaire du chlore pour désinfecter l'eau…

Retour à la page Stratégie gouvernementale de cybersécurité et du numérique 2024-2028 Axe 1 : Accroître la cybersécurité de l’administration publique

, puisqu’un ouvrage de retenue des eaux situé à l’exutoire du lac Saint-François maintient le niveau de l’eau du lac à une élévation moyenne supérieure à celle qu’on observait avant sa construction.…

prévu à l’article 4.5 des modalités d’application du programme (PDF 482 Ko) devra être signé. Le second versement, soit jusqu’à 75 % de l’aide financière accordée, est versé à la fin du projet, à la…

résultats observés à la population étudiée en fonction du plan d’échantillonnage ayant permis de recueillir les données. Méthode de collecte L’Institut de la statistique du Québec procède à la…

d’hébergement du Québec réalisée mensuellement par l’Institut de la statistique du Québec pour le compte du ministère du Tourisme. Il est mis à jour au courant de la dernière semaine du mois.…