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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 3,52 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-dec2024.pdf

Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec Ministère de…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Partenariat culturel autochtone

/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/partenariat-culturel-autochtone/appel-projets-partenariat-culturel-autochtone

gouvernementale à l’égard des Autochtones. Le premier principe stipule que « [l]e Québec reconnaît que les peuples aborigènes du Québec sont des nations distinctes qui ont droit à leur culture, à…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

pdf 2,12 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

Chevrotière, 19e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-0074 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère : education.gouv.qc.ca. ©…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les installations sous pression

pdf 866 Ko 2025-0239_air.pdf

de complexité et selon diverses ventilations au Québec en 2023, de l’Institut de la statistique du Québec, Enquête sur la rémunération globale au Québec.…

Mise à jour : 3 février 2026

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès, avril à juin 2024

pdf 81 Ko AINFR_22_Frais_formation_T1-2024-25_AMENDE.pdf

Carrières Québec (Québec) G1R 4P5 100 $ 62e Conférence annuelle de l'institut des cadres fiscalistes Direction des taxes 1 2024-02-15 Farimont Le Château…

Mise à jour : 20 mai 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2,37 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

Mise à jour : 27 septembre 2023

Sécurité de l’État

/securite-situations-urgence/police-prevention-criminalite/securite-etat

assujettis à la Loi sur la police et au Code de déontologie des policiers du Québec. Agissant comme intervenants de première ligne dans les palais de justice, ils ont comme mission d’y maintenir la…

Mise à jour : 23 février 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1,27 Mo air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

53-f https://www.serres.quebec/lorganisation/dhier-a-aujourdhui-la-serriculture-au-quebec/ https://www.serres.quebec/lorganisation/dhier-a-aujourdhui-la-serr…

Mise à jour : 2 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales et autres modifications réglementaires

pdf 1,26 Mo 2026-0002-0003-0004-0005-0006-0007-0008-0009-0010_air.pdf

53-f https://www.serres.quebec/lorganisation/dhier-a-aujourdhui-la-serriculture-au-quebec/ https://www.serres.quebec/lorganisation/dhier-a-aujourdhui-la-serr…

Mise à jour : 10 mars 2026

Établissement de la richesse foncière uniformisée des municipalités locales pour les exercices municipaux 2023 à 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-20-17-octobre-2022

l’Institut de technologie agricole du Québec (ligne 808); les valeurs non imposables des immeubles Lire le contenu de la note numéro 9 d’un CÉGEP ou d’une université (ligne 809) multipliées par 100 %…

Mise à jour : 17 juin 2025

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Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

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