Résultats de la recherche
-
Demande pour les 4 dernières années, l’ensemble des factures et preuves de paiement pour les recharges des véhicules hybrides rechargeables et électriques mis à la disposition du MESS.
pdf 339 Ko AI_M20242863_dmenade_4_dern_annees_ens_factures_preuve_paiement_recharges_vehicules_MESS.pdf
-
Documents et données relatives aux prestataires du programme de revenu de base.
pdf 496 Ko AI_M20263735_DOC_Donnees_PRES_PRB.pdf
-
Concernant le CSTA de Thetford-Mines, pour la période de Janvier 2026 à Mai 2026 inclusivement : 1. nombre de travailleurs autonomes qui utilise ce programme, 2. nombre d'agents spécialisés qui s'occupe des dossiers, 3. délai entre la réception des
pdf 483 Ko AI_M20263704_CSTA_Thetford-Mines_2026-01_Au_2026-05.pdf
-
1.Nombre de personnes dont la prestation de revenu de base a été réduite de 500 $ mensuellement pour chacun des mois de novembre 2024 à mars 2025 et de novembre 2025 à mars 2026 en raison des articles 177.83 et 177.84 du Règlement sur l’aide aux p
pdf 435 Ko AI_M20263706_Prestation_Revenu_Base_Modifiee.pdf
-
RA_20260528_sysinfo-recherche-universitaire-2021.pdf
pdf 258 Ko RA_20260528_sysinfo-recherche-universitaire-2021.pdf
-
Organigramme du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
pdf 423 Ko OR_MESS.pdf
-
Agir avec intégrité - Code de conduite édition 2023 du ministère de l'Emploi et de la Solidarité Sociale
pdf 622 Ko GM_code_ethique.pdf
-
Programme organisationnel de gestion de l’éthique et de l’intégrité
pdf 812 Ko POGEI_2026.pdf
-
Charte d'engagement Équité - Diversité - Inclusion
pdf 349 Ko Charte_EDI.pdf
-
Évolution du nombre de ménages aux programmes d'assistance sociale
pdf 611 Ko RAP_Evolution_Nombre_Menages_PROG_Assistance_SOC_2026-07.pdf.pdf
