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Mémoire - Projet de règlement relatif aux projets parentaux impliquant une grossesse pour autrui dans le cadre desquels les parties à la convention sont domiciliées au Québec

pdf 161 Ko 2023-2016_memoire.pdf

une grossesse pour autrui dans le cadre desquels les parties à la convention sont domiciliées au Québec PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1. Contexte Le 6 juin…

Mise à jour : 14 décembre 2023

Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

pdf 1,04 Mo 24-521_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Mise à jour : 27 janvier 2025

Tournée régionale sur la mise en valeur du territoire public

pdf 672 Ko BI_tournee_territoire_public.pdf

actions, comme la révision des plans d’affectation du territoire public (PATP) et des plans régionaux de développement du territoire public (PRDTP), la mise…

Mise à jour : 18 juin 2021

Document d'information concernant le Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives afin de mettre en œuvre les Conventions complémentaires no 22 et no 27 à la Convention de la Baie James et du Nord québécois

pdf 252 Ko 2021-0218_doc_info.pdf

on note la Convention de Oujé-Bougoumou du 6 septembre 1989, l’Entente Oujé-Bougoumou/Canada du 22 mai 1992 et la Convention réglant certaines questions en…

Mise à jour : 20 décembre 2021

Lois et règlements du ministère du Travail

/gouvernement/ministeres-organismes/travail/cadre-legal-transparence/lois-reglements

rémunération des arbitres Décret de convention collective Loi sur les décrets de convention collective Secteurs d’activité économique couverts par un décret de convention collective Décret sur…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Tournée régionale sur la mise en valeur du territoire public

pdf 672 Ko BI_tournee_territoire_public.pdf

actions, comme la révision des plans d’affectation du territoire public (PATP) et des plans régionaux de développement du territoire public (PRDTP), la mise…

Mise à jour : 18 juin 2021

Rapport d'activité de AlloProf au 15 oct 2024 et le rapport d'avancement des travaux au 1er février 2025 dans le cadre de la convention d'aide financière entre le Ministère de l'éducation et AlloProf pour le projet 'Mise en place du niveau 2 d'un pro

pdf 23 Mo 25-119_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Mise à jour : 26 juin 2025

Plan stratégique du Curateur public – 2026-2030

pdf 1,30 Mo plan_strategique_2026-2030.pdf

responsabilité collective doit favoriser leur plein potentiel. | Curateur public2 Valeurs En tant qu’organisme public, le Curateur public adhère aux valeurs…

Mise à jour : 24 mars 2026

Le nombre d'enseignants ayant reçu une compensation financière pour un dépassement du nombre maximum d'élèves par groupe, selon les modalités prévues à la convention collective nationale (annexe XVIII). Les sommes qui ont été versées aux enseig

pdf 575 Ko 24-777_Diffusion.pdf

financière pour un dépassement du nombre maximum d'élèves par groupe, selon les modalités prévues à la convention collective nationale (annexe XVIII)…

Mise à jour : 31 mars 2025

Améliorer les conditions et l’organisation du travail

/gouvernement/travailler-gouvernement/negociations

Dans le cadre des négociations en cours entourant le renouvellement des conventions collectives des employés des secteurs public et parapublic, le gouvernement du Québec désire informer la population…

Mise à jour : 6 décembre 2023

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Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

Tournée régionale sur la mise en valeur du territoire public

Document d'information concernant le Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives afin de mettre en œuvre les Conventions complémentaires no 22 et no 27 à la Convention de la Baie James et du Nord québécois

Lois et règlements du ministère du Travail

Tournée régionale sur la mise en valeur du territoire public

Rapport d'activité de AlloProf au 15 oct 2024 et le rapport d'avancement des travaux au 1er février 2025 dans le cadre de la convention d'aide financière entre le Ministère de l'éducation et AlloProf pour le projet 'Mise en place du niveau 2 d'un pro

Plan stratégique du Curateur public – 2026-2030

Le nombre d'enseignants ayant reçu une compensation financière pour un dépassement du nombre maximum d'élèves par groupe, selon les modalités prévues à la convention collective nationale (annexe XVIII). Les sommes qui ont été versées aux enseig

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