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Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

au 2026-03-31 (ajustement) 2 - FPQ-2025-04-01 au 2026-03-31 1 - Avenant CQ-MTO 1 - Entente CITQ-MTO 1 - Entente CQ-MTO 1 - Entente FPQ-MTO Détails Factures LHT_DRF 2026-03-13 Mars 2026 Mars 2026…

Mise à jour : 4 mai 2026

Aide au fonctionnement pour les organismes culturels d’action communautaire

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-au-fonctionnement-pour-les-organismes-culturels-daction-communautaire/programme-complet

renseignements permettant d’évaluer sa demande. Il doit ainsi fournir : son état de situation (mise à jour du contexte d’intervention de l’organisme); son plan d’action annuel ou pluriannuel, selon…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Feuillets fiscaux pour les employés de la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/remuneration-avantages-sociaux/feuillets-fiscaux

); remboursement de l’excédent des 20 jours de maladie de la réserve; paiement des jours de vacances et/ou de congés de maladie à la suite d’une fin d’emploi; jours travaillés selon le calendrier…

Mise à jour : 17 mars 2026

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2024-2025

handicap : Le budget allongé depuis 2022; Le budget prévu jusqu’en 2026; Le nombre de place crée depuis 2022; Le nombre de place prévue jusqu’en 2026. 2024-2025.066 Décision de la demande…

Mise à jour : 4 mars 2026

FRAIS POUR ACTIVITÉS DE FORMATION, COLLOQUE OU CONGRÈS

pdf 249 Ko frais_formation_colloque_congres_t1-25-26.pdf.pdf

Quay Dublin (Ireland) 1 528,90 $ L’European Association of Forensic Sciences (EAFS 2025) Direction générale de la biologie 1 26 mai au 30 avril 2025 Spencer…

Mise à jour : 15 août 2025

LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 1,10 Mo Engagements_financiers_Mars_2025.pdf

96409916 COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION 2025-2026 6 032 847,31 $ VMware International Unlimited Company, Broadcom 2026-2027 135 189,86 $ Cork, …

Mise à jour : 12 septembre 2025

DAI - Infos concernant l'élevage d'animaux pour la fourrure et plaintes et rapports d'inspection concernant VISONNIERE LABONTE & FILS INC. et LES ÉLEVAGES G.L.H FOURRURES, et diverses statistiques

pdf 8,48 Mo DO_demande_acces_2025-12-22-001_MAPAQ.pdf

Chinchilla farming is still permitted and there are currently operating chinchilla fur farms. Ireland Full Ban Ireland banned fur farming for all species in…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO 2024

pdf 0,99 Mo RA_suivi_PAFIO_avril-mai2024.pdf

opérations forestières (chantiers et transport) en activité ou prévues. L’information y est mise à jour régulièrement. Ministère des Ressources naturelles et…

Mise à jour : 12 décembre 2024

Calendrier_Reclamations_2026.pdf

pdf 364 Ko Calendrier_Reclamations_2026.pdf

mai 2026 15 mai 2026 22 mai 2026 2 mai 2026 16 mai 2026 25 mai 2026 3 mai 2026 17 mai 2026 25 mai 2026 4 mai 2026 18 mai 2026 25 mai 2026 5 mai 2026 19 mai …

Mise à jour : 26 novembre 2025

Volet_2_modele_perennisation_financiere_audiovisuel_quebecois_Delorme_Lajoie_2025.pdf

pdf 723 Ko Volet_2_modele_perennisation_financiere_audiovisuel_quebecois_Delorme_Lajoie_2025.pdf

production policy. Irish Journal of Arts Management and Cultural Policy,10 (2), 82-9 105 Screen Ireland (2025). Ireland’s 32% Tax Credit.…

Mise à jour : 12 août 2025

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