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Février 2026

pdf 901 Ko 02-fevrier-2026.pdf

l'Igloofest Québec, édition 2026 25-30140-755 TaschereauQuébecManif d'art 12 - La biennale de Québec07-0184 000 $ Octroi d'aide financière dans le…

Mise à jour : 11 mars 2026

Fiche de référence à l'intention des intervenants du réseau de la santé et des services sociaux: Les règles relatives au consentement aux soins des personnes majeures

pdf 264 Ko regles_consent_soins_pers_maj.pdf

l’article 16 du Code civil du Québec5 qui s’applique. https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fwww.quebec.ca%2…

Mise à jour : 28 mai 2025

TAB_emploi_superieur_frais_deplacement_quebec_trimestre_4_2022-2023.pdf

pdf 205 Ko TAB_emploi_superieur_frais_deplacement_quebec_trimestre_4_2022-2023.pdf

au 2022-10-21 Québec 256,22 103,24 114,75 Rencontre avec le MCE Rencontre de travail 2023-01-11 au 2023-01-12 Québec 68,72 58,16 116,39 Rencontre avec le…

Mise à jour : 15 mai 2023

Élevage ovin (agneau)

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/industrie-agricole-au-quebec/productions-agricoles/elevage-ovin-agneau

de grâce. Le Québec est le 2 e plus grand producteur d’agneaux et de lait de brebis au Canada. Secteur ovin au Québec en chiffres Voici un portrait statistique de l'industrie ovine au Québec…

Mise à jour : 28 juillet 2025

Orientations institutionnelles concernant les demandes d’approbation de Règlements

pdf 151 Ko RMAAQ_OI2.0_Consultationreglementaire-pleniere_20231221_01.pdf

Gouvernement du Québec Orientations institutionnelles concernant les demandes d’approbation de règlements Orientations institutionnelles concernant les…

Mise à jour : 22 mai 2024

Rapport de l’observatrice – Situation à la Ville de Saint-Jérôme et à la Municipalité régionale de comté de La Rivière-du-Nord

pdf 5,42 Mo RAP_saint_jerome_riviere_du_nord.pdf

Annexe 1 – Mandat Annexe 2 – Extraits de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, RLRQ, chapitre E-2.2 Annexe 3 – Directeur…

Mise à jour : 2 août 2023

BU_Bioclips_Vol29_no3_MAPAQ.pdf

pdf 416 Ko BU_Bioclips_Vol29_no3_MAPAQ.pdf

en lien avec la production cunicole, le Québec tient le deuxième rang à l’échelle canadienne, avec des recettes de 2,3 M$ en 2019, derrière l’Ontario. Le …

Mise à jour : 24 septembre 2025

La sécurité incendie au Québec. Faits saillants sur les statistiques des incendies déclarés en 2019 et en 2020.

pdf 1,56 Mo stats_incendies_2019_2020_faits_saillants.pdf

AU QUÉBEC8 SI-015.2 (2023-03) LA SÉCURITÉ INCENDIE AU QUÉBEC – FAITS SAILLANTS SUR LES STATISTIQUES DES INCENDIES DÉCLARÉS EN 2019 ET EN 2020 INTRODUCTION 1.…

Mise à jour : 11 avril 2023

Bases de la sécurité civile

/securite-situations-urgence/securite-civile/fonctionnement/bases

sécurité civile au Québec Lois, règlements et autres dispositions contribuant à accroître la sécurité civile Symbole international de la sécurité civile Fondements de la sécurité civile au Québec La…

Mise à jour : 30 avril 2026

Déduction incitative pour la commercialisation des innovations (DICI)

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/gerer-finances/fiscalite/aide-fiscale-projets-r-d-innovation/deduction-incitative-commercialisation-innovations

tion au Québec. La DICI prend la forme d’une déduction dans le calcul du revenu imposable d’une société. Cette déduction permet à la société de bénéficier d’un taux d’imposition effectif de 2 % sur…

Mise à jour : 15 avril 2026

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Fiche de référence à l'intention des intervenants du réseau de la santé et des services sociaux: Les règles relatives au consentement aux soins des personnes majeures

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Élevage ovin (agneau)

Orientations institutionnelles concernant les demandes d’approbation de Règlements

Rapport de l’observatrice – Situation à la Ville de Saint-Jérôme et à la Municipalité régionale de comté de La Rivière-du-Nord

BU_Bioclips_Vol29_no3_MAPAQ.pdf

La sécurité incendie au Québec. Faits saillants sur les statistiques des incendies déclarés en 2019 et en 2020.

Bases de la sécurité civile

Déduction incitative pour la commercialisation des innovations (DICI)

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