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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

collégial ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 DÉCEMBRE 2022 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Guide pour l’accompagnement individuel des éleveurs 2025-2028

pdf 4,54 Mo GM_guide-accompagnement-ind-eleveurs-PISAQ-4.1_MAPAQ.pdf

souhaitez évaluer une pratique (ex. : traite), une observation directe peut être utile. Sinon, vous pouvez remplacer ou bonifier une observation directe par…

Mise à jour : 11 août 2025

Demande d'accès à l'information reçues au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et documents transmis en 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces/2024

on : 15 août Date de diffusion : 20 août Nº 2024-08-01-004 Données concernant les dépenses des directions régionales Décision (lettre) (PDF 134 Ko) Document Partie 1 (XLSX 15,99 Ko) Document Partie 2…

Mise à jour : 5 février 2025

Demande d'accès à l'information du MAPAQ et documents transmis

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-1/demande-acces

on : 15 août Date de diffusion : 20 août Nº 2024-08-01-004 Données concernant les dépenses des directions régionales Décision (lettre) (PDF 134 Ko) Document Partie 1 (XLSX 15,99 Ko) Document Partie 2…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Demande d'accès à l'information du MAPAQ et documents transmis

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-2/demande-acces

on : 15 août Date de diffusion : 20 août Nº 2024-08-01-004 Données concernant les dépenses des directions régionales Décision (lettre) (PDF 134 Ko) Document Partie 1 (XLSX 15,99 Ko) Document Partie 2…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-7-7-avril-2021

LEHT (LEHT, art. 55.1). Ainsi, pour toute question à cet égard, il est recommandé de contacter la direction régionale du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) concernée.…

Mise à jour : 17 juin 2025

Microsoft Word - 2026-02 AQCIE memoire prebud FINAL Word

pdf 920 Ko AQCIE.pdf

elle représente environ 25 % des coûts de production. Ces données illustrent clairement l’impact direct des tarifs d’électricité sur la rentabilité et la…

Mise à jour : 13 février 2026

Coalition_reduction_maladies.pdf

pdf 536 Ko Coalition_reduction_maladies.pdf

améliorer la santé de la population tout en soutenant la croissance économique et l’emploi. • Tout autre crédit ou revenu actuel ou futur compatible avec la…

Mise à jour : 13 février 2026

Bilan des réalisations 2019-2020 de la Direction régionale de la Mauricie

pdf 3,30 Mo FI_bilan20192020_Mauricie_MAPAQ.pdf

durable contribuant à la vitalité des territoires et à la santé de la population. L’équipe de la Direction régionale de la Mauricie du ministère de…

Mise à jour : 19 mars 2021

Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026

pdf 1,46 Mo 25-668_Diffusion.pdf

cours de l’année d’attribution, directement dans le compte bancaire de l’étudiante ou de l’étudiant. À la suite du dernier versement d’aide, la bourse est…

Mise à jour : 6 janvier 2026

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Demande d'accès à l'information du MAPAQ et documents transmis

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Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

Microsoft Word - 2026-02 AQCIE memoire prebud FINAL Word

Coalition_reduction_maladies.pdf

Bilan des réalisations 2019-2020 de la Direction régionale de la Mauricie

Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026

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